L'acquisition et installation de mobilier, d'équipements, de fournitures et de prestations pour l'aménagement de bureaux, de poste de travail et de lieux de vie.

L'acquisition et installation de mobilier, d'équipements, de fournitures et de prestations pour l'aménagement de bureaux, de poste de travail et de lieux de vie. Rangements, bureaux et salles de réunion Sièges de bureau et de salles de réunion Mobilier pour espaces de convivialité Mobilier d'accueil pour espaces d'attente Aménagements de …

CPV: 32342400 Sprzęt nagłaśniający, 39130000 Meble biurowe, 39110000 Siedziska, krzesła i produkty z nimi związane, i ich części, 39120000 Stoły, kredensy, biurka i biblioteczki, 39142000 Meble ogrodowe, 39150000 Różne meble i wyposażenie, 39156000 Meble recepcyjne, 39290000 Wyposażenie różne
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
L'acquisition et installation de mobilier, d'équipements, de fournitures et de prestations pour l'aménagement de bureaux, de poste de travail et de lieux de vie.
Miejsce udzielenia zamówienia:
GCS UniHA
Numer nagrody:
M_2493

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'acquisition et installation de mobilier, d'équipements, de fournitures et de prestations pour l'aménagement de bureaux, de poste de travail et de lieux de vie.
Description : L'acquisition et installation de mobilier, d'équipements, de fournitures et de prestations pour l'aménagement de bureaux, de poste de travail et de lieux de vie.
Identifiant de la procédure : bee01609-f805-41be-83d9-7e4cacdadb34
Identifiant interne : M_2493
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39142000 Mobilier de jardin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342400 Dispositifs acoustiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39290000 Aménagements divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (art 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 92 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Rangements, bureaux et salles de réunion
Description : Rangements, bureaux et salles de réunion
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf article 7.1 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sièges de bureau et de salles de réunion
Description : Sièges de bureau et de salles de réunion
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobilier pour espaces de convivialité
Description : Mobilier pour espaces de convivialité
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mobilier d'accueil pour espaces d'attente
Description : Mobilier d'accueil pour espaces d'attente
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Aménagements de postes ergonomiques
Description : Aménagements de postes ergonomiques
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Acoustique, meeting box, cabine
Description : Acoustique, meeting box, cabine
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342400 Dispositifs acoustiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Mobilier d'extérieur
Description : Mobilier d'extérieur
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39142000 Mobilier de jardin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39290000 Aménagements divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain, Corse comprise. (cf article 4.5 du RC)
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf article 7.1du RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf article 7.1du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ANALYSE TECHNIQUE DES PRODUITS (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : ACHAT DURABLE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (cf article 7.2 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 12:10 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300027
Adresse postale : 9 rue des Tuiliers
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@uniha.org
Téléphone : 06 13 33 45 66
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7a02f372-bbdc-401f-b593-5de948f2cad3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795458-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024