Impression de supports de communication

Impression de supports de communication pour la Ville d'Aix-les-Bains. Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans la limite des montants maximums annuels suivants : Lot 1 : 110 000 euros HT, lot 2 : 20 000 euros HT, …

CPV: 79810000 Usługi drukowania, 79811000 Usługi drukowania cyfrowego, 79823000 Usługi drukowania i dostawy
Miejsce wykonania:
Impression de supports de communication
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville d'aix les bains
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'aix les bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Impression de supports de communication
Description : Impression de supports de communication pour la Ville d'Aix-les-Bains. Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans la limite des montants maximums annuels suivants : Lot 1 : 110 000 euros HT, lot 2 : 20 000 euros HT, lot 3 : 50 000 euros HT.
Identifiant de la procédure : 8366d31c-2c1c-4a4a-83d6-08334a597d1c
Avis précédent : d5531512-7626-4819-a074-ada3e72cedf2-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 impressions offset
Description : Montant maximum annuel HT : 110 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix analysé à partir du montant indiqué dans le DQE - Note / 20 pondérée 50%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère optimisation des délais : Note / 20 pondérée 15 %. Les candidats proposeront dans leur mémoire technique une optimisation du délai de livraison entre le BAT notifié et la livraison sollicitée à l'article 3.4 du CCPart de la consultation. Le respect du délai de livraison de 7 jours prévu au CCpart correspondra à une note de 12/20. Le candidat obtiendra un complément de 2 points par tranche de journée en moins proposées par rapport à 7 jours sans que la note ne puisse dépasser 20/20.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'aix les bains -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'aix les bains -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 impressions numériques
Description : Montant maximum annuel HT : 20 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix analysé à partir du montant indiqué dans le DQE - Note / 20 pondérée 50%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère optimisation des délais : Note / 20 pondérée 15 %. Les candidats proposeront dans leur mémoire technique une optimisation du délai de livraison entre le BAT notifié et la livraison sollicitée à l'article 3.4 du CCPart de la consultation. Le respect du délai de livraison de 7 jours prévu au CCpart correspondra à une note de 12/20. Le candidat obtiendra un complément de 2 points par tranche de journée en moins proposées par rapport à 7 jours sans que la note ne puisse dépasser 20/20.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'aix les bains -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 panneaux et bâches
Description : Montant maximum annuel HT : 50 000 euros HT. Durée : 1 an, reconductible 3 fois
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix analysé à partir du montant indiqué dans le DQE - Note / 20 pondérée 50%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 % analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère optimisation des délais : Note / 20 pondérée 15 %. Les candidats proposeront dans leur mémoire technique une optimisation du délai de livraison entre le BAT notifié et la livraison sollicitée à l'article 3.4 du CCPart de la consultation. Le respect du délai de livraison de 7 jours prévu au CCpart correspondra à une note de 12/20. Le candidat obtiendra un complément de 2 points par tranche de journée en moins proposées par rapport à 7 jours sans que la note ne puisse dépasser 20/20.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique - Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'aix les bains -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'aix les bains -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE -
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 720 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Nord Imprim
Offre :
Identifiant de l’offre : Nord Imprim-LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 440 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EYES UP
Offre :
Identifiant de l’offre : EYES UP-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Nord Imprim
Offre :
Identifiant de l’offre : Nord Imprim-LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/01/2025
Date de conclusion du marché : 05/02/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'aix les bains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'aix les bains
Numéro d’enregistrement : 21730008600014
Adresse postale : Place Maurice Mollard BP348
Ville : Aix les bains
Code postal : 73100
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@aixlesbains.fr
Téléphone : 0479350795
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EYES UP
Numéro d’enregistrement : 42933600100020
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : n.szikora@eyes-up.com
Téléphone : 04 67 27 32 22
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Nord Imprim
Numéro d’enregistrement : 33752949900044
Ville : STEENVOORDE
Code postal : 59114
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : environnement@nordimprim.fr
Téléphone : 03 28 43 84 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, BP 1135
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d’enregistrement : 130010036
Adresse postale : DREETS Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69443
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : ara.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0426992833
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : Place de Verdun BP 1135
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : http://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc14320f-8da1-4454-b810-f379decc3d06 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/03/2025 14:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00140104-2025
Numéro de publication au JO S : 44/2025
Date de publication : 04/03/2025