Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de fournitures administratives

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de fournitures administratives pour les services des communes de NEVERS, CHALLUY, COULANGES-LES-NEVERS, FOURCHAMBAULT, GERMIGNY-SUR-LOIRE et SAINCAIZE-MEAUCE, de la Communauté d'Agglomération de NEVERS et du Centre Communal d?Action Sociale de la Ville de NEVERS, dont la Ville de NEVERS est le …

CPV: 30192000 Wyroby biurowe, 30197640 Papier samokopiujący lub inny papier powielający, 30237300 Wyroby komputerowe
Miejsce wykonania:
Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de fournitures administratives
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de NEVERS
Numer nagrody:
24GPM01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de NEVERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de CHALLUY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de COULANGES-LES-NEVERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de FOURCHAMBAULT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de SAINCAIZE-MEAUCE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de fournitures administratives
Description : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de fournitures administratives pour les services des communes de NEVERS, CHALLUY, COULANGES-LES-NEVERS, FOURCHAMBAULT, GERMIGNY-SUR-LOIRE et SAINCAIZE-MEAUCE, de la Communauté d'Agglomération de NEVERS et du Centre Communal d?Action Sociale de la Ville de NEVERS, dont la Ville de NEVERS est le coordonnateur.
Identifiant de la procédure : 05aaeb77-efde-4716-b062-7022476531a6
Avis précédent : 871ec0ec-c2c4-4944-8b7a-e20bf6b08574-01
Identifiant interne : 24GPM01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau
Description : Fournitures de bureau Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 30 000 ? HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Marché reconductible tacitement 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 30 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'offre
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de NEVERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Consommables informatiques
Description : Consommables informatiques Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 20 000 ? HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237300 Fournitures informatiques
Options :
Description des options : Marché reconductible tacitement 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 20 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'offre
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de NEVERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Papier reprographie
Description : Papier reprographie Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement : 35 000 ? HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197640 Papier autocopiant ou autre papier à copies
Options :
Description des options : Marché reconductible 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement : 35 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Valeur fixe (total) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Valeur fixe (total) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de NEVERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 340 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24GPM01 LOT 1
Titre : Fournitures de bureau
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL PRINTERRA
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL PRINTERRA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24GPM01 LOT 2
Titre : Consommables informatiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INAPA FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : INAPA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24GPM01 LOT 3
Titre : Papier reprographie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de NEVERS Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération) Ville de CHALLUY Ville de COULANGES-LES-NEVERS Ville de FOURCHAMBAULT Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE Ville de SAINCAIZE-MEAUCE Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de NEVERS
Numéro d’enregistrement : 21580194500019
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville CS 9706
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Adresse électronique : marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 386684487
Adresse internet : https://www.nevers.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de NEVERS (Nevers Agglomération)
Numéro d’enregistrement : 24580440600107
Adresse postale : Hôtel communautaire 124 route de Marzy BP41
Ville : Nevers cedex
Code postal : 58027
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 386684487
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de CHALLUY
Numéro d’enregistrement : 21580051700017
Adresse postale : 4 rue du 19 Mars 1962
Ville : Challuy
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : dgs.challuy@gmail.com
Téléphone : +33 386375988
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de COULANGES-LES-NEVERS
Numéro d’enregistrement : 21580088900010
Adresse postale : Avenue du 8 Mai 1945
Ville : Coulanges-les-Nevers
Code postal : 58660
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : dgs@mairiecoulanges.fr
Téléphone : +33 386930100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Ville de FOURCHAMBAULT
Numéro d’enregistrement : 81520117600011
Adresse postale : 59 rue Gambetta
Ville : Fourchambault
Code postal : 58600
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Téléphone : +33 386909907
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Ville de GERMIGNY-SUR-LOIRE
Numéro d’enregistrement : 21580124 00011
Adresse postale : 7 rue du Général Ducrot
Ville : Germigny-sur-Loire
Code postal : 58320
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : philippe.revel@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 386688597
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Ville de SAINCAIZE-MEAUCE
Numéro d’enregistrement : 21580225700018
Adresse postale : Route de la Gare
Ville : Saincaize-Meauce
Code postal : 58470
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@saincaize-meauce.fr
Téléphone : +33 386210359
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de NEVERS
Numéro d’enregistrement : 26580194400041
Adresse postale : 5 rue de la Basilique
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : emmanuelle.perez@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 3718000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : Direction régionale des Finances publiques Auvergne-Rhöne-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3 rue de la Charité
Ville : Lyon cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Kahina BENTANAR
Téléphone : +33 472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Numéro d’enregistrement : 000000000
Adresse postale : 1 rue Marguerite Duras
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Géraldine POIDEVIN
Adresse électronique : marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 386684487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0012

Nom officiel : FIDUCIAL BUREAUTIQUE
Numéro d’enregistrement : 95551002900718
Adresse postale : 41 rue du Capitaine Guynemer
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : FODUCIAL BUREAUTIQUE
Adresse postale : 41 rue Capitaine Guynemer
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL PRINTERRA
Numéro d’enregistrement : 753 77852100066
Adresse postale : 2 boulevard de l'Industrie
Ville : VERNOUILLET
Code postal : 28500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SARL PRINTERRA
Adresse postale : 2 boulevard de l'Industrie
Ville : VERNOUILLET
Code postal : 28500
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0014

Nom officiel : INAPA FRANCE
Numéro d’enregistrement : 33044098300055
Adresse postale : 11 rue de la Nacelle
Ville : CORBEIL ESSONNES
Code postal : 91814
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : INAPA FRANCE
Adresse postale : 11 rue de la Nacelle
Ville : CORBEIL ESSONNES
Code postal : 91814
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 671530d6-1978-42a6-9af9-e06a83e7ba41 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 15:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00000726-2025
Numéro de publication au JO S : 1/2025
Date de publication : 02/01/2025