Fournitures de produits d'entretien, produits d'hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes

Accord-cadre à bons de commande de Fournitures de produits d?entretien, produits d?hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes Appel d?offres ouvert conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il s?agit d?un accord-cadre mono attributaire sans minimum et intégrant un maximum, conformément à l?article R2162-4 2° …

CPV: 33741100 Środek do mycia rąk, 33761000 Papier toaletowy, 39830000 Środki czyszczące
Termin:
13 lutego 2025 11:30
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fournitures de produits d'entretien, produits d'hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université de Rennes
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de produits d'entretien, produits d'hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes
Description : Accord-cadre à bons de commande de Fournitures de produits d?entretien, produits d?hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes Appel d?offres ouvert conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il s?agit d?un accord-cadre mono attributaire sans minimum et intégrant un maximum, conformément à l?article R2162-4 2° du code de la commande publique. Le Règlement de consultation et le dossier de consultation précisent les modalités de soumission des offres par les candidats ainsi que les critères de sélection et les spécifications techniques et administratives attendues.
Identifiant de la procédure : 75b44736-b366-47c8-89a7-263c8db0214f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : cf. article 4 du RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de produits d'entretien, produits d'hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes
Description : Fournitures de produits d'entretien, produits d'hygiène et consommables pour les services de l'Université de Rennes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33741100 Produits nettoyants pour les mains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33761000 Papier hygiénique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 4 et article 6 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Article 6 du RC
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. article 6 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : CF. ARTICLE 7 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rennes
Numéro d’enregistrement : 13003051300019
Adresse postale : 263 Avenue du Général Leclerc CS 74205
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35042
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : POLE DES ACHATS UNIVERSITÉ DE RENNNES
Adresse électronique : achats@listes.univ-rennes1.fr
Téléphone : 0223233425
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00bd9a31-fc6a-464d-824b-6f60a18c4689 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 16:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00027281-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025