FOURNITURES DE JEUX, JOUETS ET MATERIELS EDUCATIFS

La présente consultation concerne la Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage scolaire, périscolaire et centre de loisirs Jeux de motricité et d'EPS tous âges Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage pour la petite enfance

CPV: 37524000 Gry, 37520000 Zabawki
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
FOURNITURES DE JEUX, JOUETS ET MATERIELS EDUCATIFS
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie Tours
Numer nagrody:
DCE_24F049_JEUX_JOUETS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie Tours
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE JEUX, JOUETS ET MATERIELS EDUCATIFS
Description : La présente consultation concerne la Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs
Identifiant de la procédure : bf619daf-6575-4d00-b032-b2bae0b90150
Identifiant interne : DCE_24F049_JEUX_JOUETS
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert pour les lots n°1, 2 et 5. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les lots n°3,4,6,7 et 8 seront passés en marchés sans publicité ni mise en concurrence (MSPMC) en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Cf. RC.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage scolaire, périscolaire et centre de loisirs
Description : Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage scolaire, périscolaire et centre de loisirs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Jeux de motricité et d'EPS tous âges
Description : Jeux de motricité et d'EPS tous âges
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. RC.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 5 - Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage pour la petite enfance
Description : Jeux d'imitation, de logique et d'apprentissage pour la petite enfance
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. RC.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie Tours
Numéro d’enregistrement : 21370261600011
Adresse postale : 1 à 3 rue des Minimes
Ville : Tours cedex 9
Code postal : 37926
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : scp@ville-tours.fr
Téléphone : 0247216161
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ae80358-7947-4d4f-bbb4-cb3e06507b8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 11:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00032421-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025