Fourniture, livraison et mise en œuvre de clôtures, portails et portillons sur mesure et de bacs d'orangerie et habillages en acier ou inox pour la Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture, livraison et mise en œuvre de clôtures, portails et portillons sur mesure et de bacs d'orangerie et habillages en acier ou inox pour la Ville de Neuilly-sur-Seine Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code …

CPV: 34928200 Ogrodzenia, 34928400 Osprzęt miejski
Miejsce wykonania:
Fourniture, livraison et mise en œuvre de clôtures, portails et portillons sur mesure et de bacs d'orangerie et habillages en acier ou inox pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Neuilly-Sur-Seine
Numer nagrody:
2024-040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison et mise en œuvre de clôtures, portails et portillons sur mesure et de bacs d'orangerie et habillages en acier ou inox pour la Ville de Neuilly-sur-Seine
Description : Fourniture, livraison et mise en œuvre de clôtures, portails et portillons sur mesure et de bacs d'orangerie et habillages en acier ou inox pour la Ville de Neuilly-sur-Seine Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. La consultation est décomposée en 2 lots.
Identifiant de la procédure : 934841f7-13a4-4874-9239-01e1e430c798
Avis précédent : 7dd25832-713c-483d-9721-5aab4767043f-02
Identifiant interne : 2024-040
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : L'acheteur exige la remise d'offre par voie électronique.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) avec : - Lot 1 : minimum 10 000Euros HT et maximum 200 000Euros HT - Lot 2 : minimum 30 000Euros HT et maximum 500 000Euros HT

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Chaque lot est traité à bons de commande pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois. Lot n°1 bacs d'orangerie et habillages acier ou inox - montant minimum 10 000 Euros HT - montant maximum 200 000 Euros HT Lot n°2 clôtures, portails et portillons sur mesure - montant minimum 30 000 Euros HT - montant maximum 500 000 Euros HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 bacs d'orangerie et habillages acier ou inox
Description : Lot n°1 bacs d'orangerie et habillages acier ou inox
Identifiant interne : 2024MF169

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a , il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques. C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation. D/ Les critères de sélection des offres figurent au RC.

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail des critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 clôtures, portails et portillons sur mesure
Description : Lot n°2 clôtures, portails et portillons sur mesure
Identifiant interne : 2024MF170

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928200 Clôtures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Neuilly-sur-Seine
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a , il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques. C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation. D/ Les critères de sélection des offres figurent au RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le détail des critères d'attribution et leur pondération sont indiqués au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CINTRAFIL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CINTRAFIL SAS Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT CINTRAFIL SAS Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSALP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TRANSALP Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT TRANSALP Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Neuilly-Sur-Seine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Neuilly-Sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21920051600017
Département : Hauts-de-Seine
Adresse postale : 96 Avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Téléphone : +33140888805
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRANSALP
Numéro d’enregistrement : 301 295 168 00019
Adresse postale : 179 Route de Faverge
Ville : L'ALBENC
Code postal : 38470
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : info@transalp.fr
Téléphone : 04 76 64 75 18
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CINTRAFIL SAS
Numéro d’enregistrement : 32902131500042
Adresse postale : ZA le FIEU
Ville : TENCE
Code postal : 43190
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : technique@cintrafil.fr
Téléphone : 04 71 59 82 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d’enregistrement : 3-Médiation
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Versailles
Code postal : 75911 Paris cedex15
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : +33 182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2 -Recours
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Télécopieur : +33 130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7a54bc00-948c-4bf6-a606-6d949c2c4938 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 15:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00798334-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024