Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane Sel de déneigement Pouzzolane

CPV: 14212000 Granulaty, odłamki, kamień sproszkowany, otoczaki, żwir, kamień rozłupany oraz pokruszony, mieszanki kamienia, mieszanki piasku i żwiru oraz inne kruszywo, 34927100 Sól drogowa
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil Départemental de la Corrèze
Numer nagrody:
2024AFF051

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze
Description : Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane
Identifiant de la procédure : 04812e15-7068-42c7-9b50-ac703e30bc33
Avis précédent : 62a8ea6c-fe96-4edd-9c1a-5d30e93ee1a2-01
Identifiant interne : 2024AFF051
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Consultation allotie en deux lots. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot n°1 : montant maximum fixé à 1 000 000 Euros HT (durée totale). Lot n°2 : montant maximum fixé à 100 000 Euros HT (durée totale) Durée : 3,5 ans à compter de la date de notification.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sel de déneigement
Description : Sel de déneigement
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3,5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée totale

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix (pondération 70.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (pondération 70.0%) 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Corrèze

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pouzzolane
Description : Pouzzolane
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3,5 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale - Lot 2 pouzzolane : aucune offre reçue (déclaré infructueux), relancé sans publicité ni mise en concurrence

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1. Prix (pondération 70.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1.Prix (pondération 70.0%) 2.Délai de livraison (pondération 30.0%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre lot 1 - QUADRIMEX SELS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024/161-Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Corrèze

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d’enregistrement : 22192720500197
Adresse postale : Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage
Ville : Tulle
Code postal : 19005
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@correze.fr
Téléphone : +3305557842
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Département : Haute-Vienne
Adresse postale : 2 , Cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33 0555339155
Télécopieur : +330555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Numéro d’enregistrement : 50835789400031
Département : Vaucluse
Adresse postale : 772 Chemin du Mitan
Ville : CAVAILLON
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : qxs@minersa.com
Téléphone : +330490725050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e17d54e4-bc9e-417e-ac8d-86aff8a8dce0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/01/2025 09:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00004324-2025
Numéro de publication au JO S : 3/2025
Date de publication : 06/01/2025