Fourniture et livraison de repas pour les enfants de 3 à 11 ans dans le cadre de la restauration scolaire

Le présent marché a pour objet la confection et la livraison de repas en liaison froide et liaison chaude pour la restauration scolaire de la Ville de Marly. Le présent lot a pour objet la confection et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la …

CPV: 15894210 Posiłki szkolne, 55321000 Usługi przygotowywania posiłków, 55521200 Usługi dowożenia posiłków
Termin:
5 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de repas pour les enfants de 3 à 11 ans dans le cadre de la restauration scolaire
Miejsce udzielenia zamówienia:
COMMUNE DE MARLY (57)
Numer nagrody:
2025-09-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE MARLY (57)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de repas pour les enfants de 3 à 11 ans dans le cadre de la restauration scolaire
Description : Le présent marché a pour objet la confection et la livraison de repas en liaison froide et liaison chaude pour la restauration scolaire de la Ville de Marly.
Identifiant de la procédure : 3dbe7a52-13d1-4da4-bf9b-16f2855d06b4
Identifiant interne : 2025-09-00
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

État de cessation d’activités :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT N°1-Fourniture et livraison de repas (liaison froide) pour la Restauration collective " Gilbert JANSEM "
Description : Le présent lot a pour objet la confection et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la Ville de Marly.
Identifiant interne : 2025-09-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marly
Code postal : 57155
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 08/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://buyer.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://buyer.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE MARLY (57) -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg CEDEX Téléphone : 03 88 21 23 23 Site internet : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE MARLY (57) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 2- Fourniture et livraison de repas (liaison chaude) pour le périscolaire "FREINET"
Description : Le présent lot a pour objet la confection et la livraison de repas en liaison chaude pour la restauration scolaire de la Ville de Marly.
Identifiant interne : 2025-09-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marly
Code postal : 57155
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 08/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 492 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://buyer.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://buyer.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE MARLY (57) -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg CEDEX Téléphone : 03 88 21 23 23 Site internet : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE MARLY (57) -
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE MARLY (57) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE MARLY (57)
Numéro d’enregistrement : 21570447900017
Ville : Marly
Code postal : 57155
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : katia.aubert@marly57.fr
Téléphone : 0387632338
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f9f21f8d-29b1-40c1-897d-dd63e5278670 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 14:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00218258-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025