Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires

Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / …

CPV: 15800000 Różne produkty spożywcze
Termin:
11 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Miejsce udzielenia zamówienia:
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numer nagrody:
2025-26F05-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 4455462d-3bcc-4f26-b57c-6a7a3d4f28a4
Identifiant interne : 2025-26F05-001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Identifiant interne : 2025-26F05-001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 square Castan - CS 51857
Ville : Besancon cedex
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Laurane LEJEUNE, instructeur marchés publics
Téléphone : 0380444075
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Greffe de Tribunal administratif de Besançon
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 25f6efaf-bc31-49c2-b905-1c6f7789ff72 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 09:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00015732-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025