Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains

La consultation a pour objet conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, concernent l?acquisition et la livraison de fourniture produits d?entretien, d?articles ménagers, de papier toilette et d?essuie-mains. Valeur estimée : 149 943,27 € HT. La valeur estimée correspond à la …

CPV: 39224000 Miotły i szczotki i inne artykuły różnego rodzaju, 39224300 Miotły i szczotki i inne artykuły do sprzątania w gospodarstwie domowym
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains
Miejsce udzielenia zamówienia:
Brest métropole
Numer nagrody:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brest métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains
Description : La consultation a pour objet conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, concernent l?acquisition et la livraison de fourniture produits d?entretien, d?articles ménagers, de papier toilette et d?essuie-mains.
Identifiant de la procédure : 571f0377-1cc7-4e82-a96b-121bd6d5c1a9
Avis précédent : 8246ad83-939c-4687-a27a-46ee9dbed527-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché non renouvelable. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Des variantes seront prises en considération : oui. Le détail est à l'article 5.4 du RC. ce marché est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le détail des sous-critères est inscrit à l'article 9.2 du RC. Le marché implique la mise en place de chaque accord-cadre avec un seul opérateur. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr . Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Articles ménagers
Description : Valeur estimée : 149 943,27 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 600 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique:
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Brest métropole
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits d'entretien
Description : Valeur estimée : 192 048,13 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix :
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique:
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales :
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Brest métropole
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Papiers toilette, essuie-mains et serviettes
Description : Valeur estimée : 170 501, 11 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix :
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique:
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales :
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Brest métropole
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 346 637,2 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 346 637,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92 816,49 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAMA 29
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GAMA 29 lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 92 816,49 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0202
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 127 598,95 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PLG
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PLG lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 127 598,95 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0203
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 126 221,76 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAMA 29
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GAMA 29 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 126 221,76 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0204
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Brest métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brest métropole
Numéro d’enregistrement : 24290031400012
Adresse postale : 24 rue de Coat ar Gueven
Ville : Brest cedex 2
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : 0298335411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GAMA 29
Numéro d’enregistrement : 33397510000061
Adresse postale : ZA La hallerais Allée du Blosne BP 87122
Ville : Vern sur seiche
Code postal : 35 771
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PLG
Numéro d’enregistrement : 4403035500154
Adresse postale : Rue Nungesser et coli d2A Nantes Atlantique
Ville : Saint-Aignan de Grand-Lieu
Code postal : 44860
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4c0a7bd-3641-4410-a085-a55ad118226a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 14:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00021713-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025