Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour la restauration collective (AMCA)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 180 000 euro(s) HT/an et le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par …

CPV: 15811100 Chleb
Termin:
31 stycznia 2025 17:30
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour la restauration collective (AMCA)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Centrale d'achat d'amiens metropole
Numer nagrody:
24060_AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale d'achat d'amiens metropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour la restauration collective (AMCA)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 180 000 euro(s) HT/an et le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT/an
Identifiant de la procédure : dbcbdad0-7d8f-4cc3-82b9-b481ad92394d
Identifiant interne : 24060_AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centrale d'achat Amiens métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation (Rc). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du Rc. Des échantillons sont obligatoirement à remettre dans les conditions définies à l'article 5.2 du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour la restauration collective (AMCA)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant minimum est de 180 000 euro(s) HT/an et le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne : F-PF-1579248

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centrale d'achat Amiens métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est passé pour une période initiale de 1 an et pourra être reconduit 3 fois pour la même durée (soit 4 ans au total)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces à fournir au titre de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Aucun document n'est exigé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces à fournir au titre de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://amiens.fr/marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://amiens.fr/marchespublics
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 17:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/02/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Sur ressources propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d'Achat Amiens Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F14E53E4-E998-B8B1-E68018B40FEF3F4A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centrale d'achat d'amiens metropole
Numéro d’enregistrement : 69919
Adresse postale : Place de l'hotel de ville
Ville : Amiens
Code postal : 80027
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Téléphone : 0322974040
Adresse internet : http://www.amiens.fr
Profil de l’acheteur : http://amiens.fr/marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centrale d'Achat Amiens Métropole
Numéro d’enregistrement : F14E5406-BFAF-4FBE-5AB2479BC7F3F446
Adresse postale : Place de l'hôtel de Ville
Ville : Amiens
Code postal : 80027
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Téléphone : 0322974040
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : F14E5416-05EC-453B-5490B83028B12E60
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d3257766-9c88-4444-8574-48f0d9c2351f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 16:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00000852-2025
Numéro de publication au JO S : 1/2025
Date de publication : 02/01/2025