Fourniture et livraison de Fioul

La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique. L'établissement support revêt la qualité de Pouvoir Adjudicateur. -- Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents au sens du 1° de …

CPV: 09135100 Olej opałowy
Miejsce wykonania:
Fourniture et livraison de Fioul
Miejsce udzielenia zamówienia:
Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numer nagrody:
SN

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Description : La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique. L'établissement support revêt la qualité de Pouvoir Adjudicateur. -- Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-7 à R2162-12 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 1 938 000.00 euro(s) HT, conformément à la répartition des lots. L'accord-cadre est pluri-attributaires
Identifiant de la procédure : c878360f-216d-4240-892c-ae8dfd508bee
Identifiant interne : SN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 938 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de fioul NORD DROME : HDN, CHIVI, CH Valence, CHDV
Description : fioul NORD DROME : HDN, CHIVI, CH Valence, CHDV
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 638374-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité Sociétale et Environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de fioul SUD DROME : GHPP, CH Crest
Description : fioul SUD DROME : GHPP, CH Crest
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 638374-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité Sociétale et Environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de fioul NORD ARDECHE : CH Tournon, CH Lamastre, La cerreno
Description : ioul NORD ARDECHE : CH Tournon, CH Lamastre, La cerreno
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 638374-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité Sociétale et Environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de fioul SUD ARDECHE : CH Rocher Largentière, CH Villeneuve de berg, CH Cévennes Ardéchoises, CH Vallon Pont d'Arc, CH Bourg Saint Andéol Viviers, CSSR Virac
Description : fioul SUD ARDECHE : CH Rocher Largentière, CH Villeneuve de berg, CH Cévennes Ardéchoises, CH Vallon Pont d'Arc, CH Bourg Saint Andéol Viviers, CSSR Virac
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 638374-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Responsabilité Sociétale et Environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 446 169,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240175
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRON ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRON ET CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 446 169,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240175
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARVET LA MURE BIANCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 446 169,52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240175
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 494 353,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240178
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRON ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRON ET CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 494 353,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240178
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARVET LA MURE BIANCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 494 353,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240178
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 392 105,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240181
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CARRON ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRON ET CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 392 105,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240181
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARVET LA MURE BIANCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 392 105,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240181
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Les Vans Combustibles
Offre :
Identifiant de l’offre : Les Vans Combustibles
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 224 298,95 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240185
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARVET LA MURE BIANCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 224 298,95 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240185
Titre : Fourniture et livraison de Fioul
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EA1C5997-EE29-60CE-904A4FBDC3659C5F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement : 6274
Adresse postale : 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
Ville : Valence
Code postal : 26953
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur
Adresse électronique : secdatel@ch-valence.fr
Téléphone : 0475757223
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : EA1C59BD-05FE-103F-372F6069F68B4D0C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : EA1C59D7-B4F3-D082-3432F7544A74F86E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-1-1
Adresse postale : 1300 Av Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-2-1
Adresse postale : 1300 Av Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-3-1
Adresse postale : 1300 Av Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Les Vans Combustibles
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-4-1
Adresse postale : 8 Enclos Du Temple
Ville : Les Vans
Code postal : 07140
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : vanscombustible@club-internet.fr
Téléphone : 0475372497
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CARRON ET CIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-1-2
Adresse postale : Av Du 22 Aout 1944
Ville : La Mure
Code postal : 38350
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : lamure@carron-cie.fr
Téléphone : 0476810973
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CARRON ET CIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-2-2
Adresse postale : Av Du 22 Aout 1944
Ville : La Mure
Code postal : 38350
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : lamure@carron-cie.fr
Téléphone : 0476810973
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : CARRON ET CIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-3-2
Adresse postale : Av Du 22 Aout 1944
Ville : La Mure
Code postal : 38350
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : lamure@carron-cie.fr
Téléphone : 0476810973
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0012

Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-4-2
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472441313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-1-3
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472441313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0014

Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-2-3
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472441313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1547074-1-3-3
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472441313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 29adb546-1d7d-4ba0-a402-d1f3b57132d7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 11:29 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00017137-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025