evergabe.com

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits surgelés : Poissons, crustacés, feuilletages salés et glaces

Description : Produits surgelés : Poissons, crustacés, feuilletages salés et glaces

Identifiant interne : 2024_23_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits surgelés : Viandes, volaille, légumes, pâtes et produits traiteurs, pâtisserie

Description : Produits surgelés : Viandes, volaille, légumes, pâtes et produits traiteurs, pâtisserie

Identifiant interne : 2024_23_02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Élaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Epicerie, appertisés et biscuiterie

Description : Epicerie, appertisés et biscuiterie

Identifiant interne : 2024_23_03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Charcuterie fraîche

Description : Charcuterie fraîche

Identifiant interne : 2024_23_04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande fraîche

Description : Viande fraîche

Identifiant interne : 2024_23_05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Volaille fraîche

Description : Volaille fraîche

Identifiant interne : 2024_23_06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Viande fraîche de qualité supérieure

Description : Viande fraîche de qualité supérieure

Identifiant interne : 2024_23_07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Produits laitiers et ovo produits

Description : Produits laitiers et ovo produits

Identifiant interne : 2024_23_08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Produits élaborés frais

Description : Produits élaborés frais

Identifiant interne : 2024_23_09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15243000 Préparations à base de poisson

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Poisson frais

Description : Poisson frais

Identifiant interne : 2024_23_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Légumes biologiques 4ème et 5ème gamme (Lot réservé structure d'insertion - article R 2113-7 du Code de la Commande Publique)

Description : Légumes biologiques 4ème et 5ème gamme (Lot réservé structure d'insertion - article R 2113-7 du Code de la Commande Publique)

Identifiant interne : 2024_23_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Céréales biologiques

Description : Céréales biologiques

Identifiant interne : 2024_23_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03211000 Céréales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Divers boissons : eau, soda, jus de fruits, bière (bouteille), cidre

Description : Divers boissons : eau, soda, jus de fruits, bière (bouteille), cidre

Identifiant interne : 2024_23_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Boissons : Vins cubis et bouteilles, vins pétillants, fûts de bière

Description : Boissons : Vins cubis et bouteilles, vins pétillants, fûts de bière

Identifiant interne : 2024_23_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Produits festifs réceptions publiques

Description : Produits festifs réceptions publiques

Identifiant interne : 2024_23_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894000 Produits alimentaires transformés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Produits laitiers fermiers biologiques

Description : Produits laitiers fermiers biologiques

Identifiant interne : 2024_23_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme

Description : Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme

Identifiant interne : 2024_23_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (6 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (4 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Produits traiteurs 5ème gamme

Description : Produits traiteurs 5ème gamme

Identifiant interne : 2024_23_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des produits

Description : Qualité des produits - Notée sur 10 points de la manière suivante : - Analyse des fiches techniques papier (2 pts) - Analyse des BPU : conformité des produits proposés par rapport à la demande (3 pts) - Test organoleptique sur les échantillons (3 pts) - Faculté du candidat à justifier les origines et matières premières des produits (2 pts)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité de service

Description : Qualité de service - Notée sur 10 points via le cadre de mémoire technique de la manière suivante : - Suivi commercial : Fréquence des passages du commercial, délai de prise de commande (1 pt) - Livraison : Délai de livraison, fréquence de livraisons, méthodologie de livraison, transporteur ou flotte interne (2 pts) - Traitement des non-conformités (délai de re-livraison, produits de remplacement et reprise de marchandise) (2 pts) - Dépannage livraison (précisez le délai, les fréquences) (2 pts) - Accompagnement technique : Elaboration et validation des menus, accompagnement et formation pour la mise en oeuvre des produits, animations pédagogiques, visite des filières régionales (2 pts) - Gestion et récupération des emballages recyclables et/ou réutilisables (1 pt)

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix - Noté sur 10 points : L'analyse sera faite à partir de la simulation. L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) - Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) - Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) - Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir - Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Carquefou

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et du CCAS de Carquefou

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011