Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.

Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie. Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie

CPV: 15811300 Pieczywo francuskie, 15812000 Wyroby ciastkarskie i ciasta, 15812200 Ciasta, 15842000 Czekolada i wyroby cukiernicze, 15842300 Wyroby cukiernicze, 15860000 Kawa, herbata i podobne produkty, 15865000 Napary ziołowe, 15941000 Wino z jabłek, 15980000 Napoje bezalkoholowe, 15981000 Wody mineralne, 15981200 Gazowane wody mineralne
Termin:
14 lutego 2025 11:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université de Rouen Normandie
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Description : Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches ainsi que de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie.
Identifiant de la procédure : 554604b6-1ec2-4286-b660-2cba53a446a5
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Coupable de fausses déclarations, Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Coupable de fausses déclarations, non communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Description : Fourniture de viennoiseries et de pâtisseries fraiches
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description : Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842300 Confiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15865000 Infusions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univrouen.fr
Téléphone : 0235147006
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177600053000
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0253467900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 710b780f-33a0-4773-a444-3161fabb1094 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 12:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00011161-2025
Numéro de publication au JO S : 6/2025
Date de publication : 09/01/2025