Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux

Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux Fourniture de sable de déneigement en sacs Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux

CPV: 03121000 Produkty ogrodnicze, 14211000 Piasek
Miejsce wykonania:
Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux
Miejsce udzielenia zamówienia:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numer nagrody:
2401666

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux
Description : Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux
Identifiant de la procédure : fd389087-cd7c-497d-bc0a-aa8994514b54
Avis précédent : 72c30f37-1040-4035-b4f0-637410813532-01
Identifiant interne : 2401666
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée des marchés est de 48 mois. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sable de déneigement en sacs
Description : Fourniture de sable de déneigement en sacs
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT sur sa durée ferme de 48 mois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n° 2 : Performance environnementale de la livraison des produits objets du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux
Description : Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal Administratif de Paris

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRIMEX SELS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20242024F13006
Titre : Fourniture de sable de déneigement en sacs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfa-bmep@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 4
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : QUADRIMEX SELS
Numéro d’enregistrement : 50835789400031
Adresse postale : 772 chemin du Mitan
Ville : CAVAILLON
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d0f64cba-05d0-431c-8fae-fde9b6bf7ccf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/01/2025 17:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00028902-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025