Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse

Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s) HT

CPV: 34640000 Elementy samochodowe, 44810000 Farby
Miejsce wykonania:
Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Numer nagrody:
24AF-0539-T

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse
Description : Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : a1a087c0-e87b-4a1b-8156-04fbbab609b9
Identifiant interne : 24AF-0539-T
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse
Description : Seuil maximum annuel ville : 20 000 euro(s) HT Seuil maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s) HT
Identifiant interne : F-PA-1546517

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34640000 Éléments automobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAURER
Offre :
Identifiant de l’offre : MAURER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 23 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024026.1
Titre : Fourniture de produits de peinture, de carrosserie, d'antirouille et divers consommables - Lot 01 produits de peinture carrosserie et antirouille après procédure infructueuse
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5564FB0D-F4AA-95A5-7A2DAE6B94637907
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 5564FB47-E604-1956-BEC74EEC4D7E9AD0
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 5564FB83-C112-240F-A5DBDC1E57ACFEA8
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MAURER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1546517-1-0-1
Adresse postale : 301 Rue De L Oradou
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif@sarlmaurer.com
Téléphone : 0473271066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83936eba-7ce8-43ff-9be1-25d89d8621ca - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 21/01/2025 12:05 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00046073-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025