Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande

Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande Papier hygiénique et d'essuyage Savons mains sanitaire Chimie de nettoyage et d'entretien pour les bâtiment Chimie de nettoyage et d'entretien pour la restauration collective Matériel de nettoyage et équipement Sacs poubelles et housses …

CPV: 39830000 Środki czyszczące, 33760000 Papier toaletowy, chusteczki higieniczne, ręczniki do rąk i serwety, 33711900 Mydło, 39224300 Miotły i szczotki i inne artykuły do sprzątania w gospodarstwie domowym, 19640000 Torebki i torby z odpadów i resztek polietylenu, 18143000 Akcesoria ochronne, 39222100 Artykuły cateringowe jednorazowe, 33711500 Produkty do pielęgnacji skóry, 33771200 Pieluszki dla niemowląt
Termin:
15 kwietnia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande
Miejsce udzielenia zamówienia:
Commune des Herbiers
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune des Herbiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes du Pays des Herbiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Beaurepaire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune des Epesses
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Mouchamps
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint Mars La Réorthe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint Paul en Pareds
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS des Herbiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CIAS du Pays des herbiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande
Description : Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 78096e44-93d2-4b43-86bb-f870784863b0
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 002 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papier hygiénique et d'essuyage
Description : Papier hygiénique et d'essuyage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 207 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 30%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Savons mains sanitaire
Description : Savons mains sanitaire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33711900 Savon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 30%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Chimie de nettoyage et d'entretien pour les bâtiment
Description : Chimie de nettoyage et d'entretien pour les bâtiment
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 257 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 30%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chimie de nettoyage et d'entretien pour la restauration collective
Description : Chimie de nettoyage et d'entretien pour la restauration collective
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 27 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Matériel de nettoyage et équipement
Description : Matériel de nettoyage et équipement
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Sacs poubelles et housses
Description : Sacs poubelles et housses
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 30%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Equipement jetable d'hygiène
Description : Equipement jetable d'hygiène
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 97 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 30%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Consommables cuisine et arts de la table
Description : Consommables cuisine et arts de la table
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 63 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Produits d'entretien pour les structures d'accueils de la petite enfance
Description : Produits d'entretien pour les structures d'accueils de la petite enfance
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits d'hygiène pour la petite enfance
Description : Produits d'hygiène pour la petite enfance
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33711500 Produits de soins de la peau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Couches et protections infantiles
Description : Couches et protections infantiles
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33771200 Couches en papier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité à réaliser les prestations
Description : Capacités à réaliser les prestations. Les conditions sont détaillées dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de la méthodologie proposée - 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés - 40%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations - 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de NANTES -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune des Herbiers
Numéro d’enregistrement : 21850109600018
Adresse postale : 6 Rue du Tourniquet - CS40209
Ville : LES HERBIERS Cedex
Code postal : 85502
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes du Pays des Herbiers
Numéro d’enregistrement : 248 500 621 00011
Adresse postale : 6 Rue du Tourniquet
Ville : Les Herbiers Cedex
Code postal : 85504
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune de Beaurepaire
Numéro d’enregistrement : 218 500 171 00010
Adresse postale : 28 Rue de la Promenade
Ville : Beaurepaire
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune des Epesses
Numéro d’enregistrement : 218 500 825 00128
Adresse postale : Place Monseigneur Bonneau
Ville : Les Epesses
Code postal : 85590
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Commune de Mouchamps
Numéro d’enregistrement : 218 501 534 00018
Adresse postale : 11 Rue du Commandant Guilbaud
Ville : Mouchamps
Code postal : 85640
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Commune de Saint Mars La Réorthe
Numéro d’enregistrement : 218 502 425 00018
Adresse postale : Place Charles Gaschignard
Ville : Saint Mars La Réorthe
Code postal : 85590
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Commune de Saint Paul en Pareds
Numéro d’enregistrement : 218 502 599 00010
Adresse postale : 42 Rue de l'Eglise
Ville : Saint Paul en Pareds
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CCAS des Herbiers
Numéro d’enregistrement : 268 500 758 000 84
Adresse postale : 6 rue du Tourniquet CS 40209
Ville : Les Herbiers Cedex
Code postal : 85502
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CIAS du Pays des herbiers
Numéro d’enregistrement : 20008909200015
Adresse postale : 6 Rue du Tourniquet
Ville : Les Herbiers
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone : 0251910767
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13001200800079
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : NANTES Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b2012125-3e15-4e5a-8af5-164f71cb244c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/03/2025 08:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00146158-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025