FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN

fourniture de produits d'entretien : produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique, petits matériels, produits à usage unique, sacs d'emballage, produits d'entretien pour ateliers, produits d'entretien pour piscine Fourniture de produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique Fourniture de petits matériels Fourniture de produits à usage unique Fourniture de sacs …

CPV: 39830000 Środki czyszczące
Termin:
10 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Miejsce udzielenia zamówienia:
Ville de Carpentras
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Carpentras
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Description : fourniture de produits d'entretien : produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique, petits matériels, produits à usage unique, sacs d'emballage, produits d'entretien pour ateliers, produits d'entretien pour piscine
Identifiant de la procédure : 1e81e942-5b7c-4ce1-9815-53e3384da456
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 608 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Description : Fourniture de produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 112 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 28 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix et pourcentage de remise
Description : noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs :
Description : noté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 12) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 6) - Délai de mise en place gratuite de distributeurs sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 2)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Petits matériels
Description : Fourniture de petits matériels
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 15 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [ dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix et pourcentage de remise
Description : noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais de livraison
Description : noté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 15) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits à usage unique
Description : Fourniture de produits à usage unique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 70 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : prix et pourcentage de remise
Description : noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs
Description : noté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 12) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 6) - Délai de mise en place gratuite de distributeurs sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 2)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sacs d'emballage
Description : Fourniture de sacs d'emballage
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 2 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix et pourcentage de remise
Description : noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais de livraison
Description : noté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 15) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Produits d'entretien pour ateliers
Description : Fourniture de produits d'entretien pour ateliers
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 64 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 16 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix et pourcentage de remise
Description : noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais de livraison
Description : noté sur 20 (coefficient 1) Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits d'entretien pour piscine
Description : Fourniture de produits d'entretien pour piscine
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 84 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 21 000 euros H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : noté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix et pourcentage de remise
Description : - noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : noté sur 20 (coefficient 1) Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/02/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Carpentras
Numéro d’enregistrement : 21840031500014
Adresse postale : Hôtel de ville bp 264
Ville : Carpentras cedex
Code postal : 84208
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Travaux et Développement Durable - service commande publique et finances
Adresse électronique : commandepublique@carpentras.fr
Téléphone : +33 490608446
Adresse internet : https://www.carpentras.fr
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes cedex 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 40b08a80-85b6-4c4b-ad55-1935a00adab3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 16:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797574-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024