Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac

Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac. La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre de titulaires est de 3 maximum. Le marché est valable à compter de sa date de notification jusqu'au 31 …

CPV: 42124100 Części generatorów mocy lub silników
Termin:
21 lutego 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac
Miejsce udzielenia zamówienia:
Monnaie de Paris
Numer nagrody:
AOO 01-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Monnaie de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac
Description : Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac
Identifiant de la procédure : 1082c57e-c9cd-419a-b974-087fb148172f
Identifiant interne : AOO 01-25
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac
Description : Fourniture de pièces détachées usinées pour le site de Pessac. La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre de titulaires est de 3 maximum. Le marché est valable à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 et est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Identifiant interne : AOO 01-25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères sont définis dans le Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://monnaiedeparis.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Monnaie de Paris
Numéro d’enregistrement : 160 020 012 00011
Adresse postale : 11 Quai Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : christel.descat@monnaiedeparis.fr
Téléphone : 0611853063
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500055
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b31d1a98-ea1d-4612-a7f6-adb64a125b89 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 15:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044075-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025