Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier

Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT …

CPV: 34300000 Części i akcesoria do pojazdów i silników do nich
Miejsce wykonania:
Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Cournon d'Auvergne
Numer nagrody:
24FF-0536-Y

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Description : Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot
Identifiant de la procédure : d5bfee42-df25-45c2-8f82-d9b432bfd6d5
Identifiant interne : 24FF-0536-Y
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant Ht correspond au montant total sur la durée possible du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Description : Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot
Identifiant interne : F-PF-1528767

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2024
Date de fin de durée : 15/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour la période allant de sa notification au 15/08/2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions avec les mêmes caractéristiques. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 563304-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Auvermat tp
Offre :
Identifiant de l’offre : Auvermat tp
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024020.4
Titre : Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1EDD0DEA-DBC1-3A32-38EFD6FB168999C7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 1EDD0E0D-9285-5541-68275EE0705273FC
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1EDD0E2F-990D-769A-2114AB332E287597
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Auvermat tp
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1528767-1-0-1
Adresse postale : 5 Rue Roger Begon
Ville : Gerzat
Code postal : 63360
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : auvermat.tp@orange.fr
Téléphone : 0473914396
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e3b97824-3c90-42b8-a96a-d70a90cb73d9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 11:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00032121-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025