FOURNITURE DE PETIT MATÉRIEL DE CULTURE ET DE POTERIES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

FOURNITURE DE PETIT MATÉRIEL DE CULTURE ET DE POTERIES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture de petit matériel de culture Fourniture de poteries

CPV: 03100000 Produkty rolnictwa i ogrodnictwa
Miejsce wykonania:
FOURNITURE DE PETIT MATÉRIEL DE CULTURE ET DE POTERIES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Miejsce udzielenia zamówienia:
Clermont Auvergne Métropole
Numer nagrody:
2024CM-FRN136

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PETIT MATÉRIEL DE CULTURE ET DE POTERIES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : FOURNITURE DE PETIT MATÉRIEL DE CULTURE ET DE POTERIES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Identifiant de la procédure : 44bd15fe-a569-4d26-8dce-4187f1b07026
Identifiant interne : 2024CM-FRN136
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de petit matériel de culture
Description : Fourniture de petit matériel de culture
Identifiant interne : 24130-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de poteries
Description : Fourniture de poteries
Identifiant interne : 24130-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 360 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NATURA'LIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 01 NATURA'LIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24130-01
Titre : Accord cadre d'une durée de 12 mois. Montant annuel minimum de 5 000 Euros HT et maximum de 40 000 Euros HT, reconductible 3 fois.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NATURA'LIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 02 NATURA'LIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24130-02
Titre : Accord cadre d'une durée de 12 mois. Montant annuel minimum de 5 000 Euros HT et maximum de 50 000 Euros HT, reconductible 3 fois.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement : 176300051000-24
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NATURA'LIS SAS
Numéro d’enregistrement : 48284547600019
Ville : LONGVIC
Code postal : 21600
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 719a8660-f17b-4384-8cf2-753f7282dd42 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 12:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00766910-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024