FOURNITURE DE MATERIELS SCENIQUES POUR LES BESOINS DES ARENES A EVRY-COURCOURONNES (7 LOTS)

La présente consultation, décomposée en 7 lots traités en marchés séparés, a pour objet la fourniture par l'achat de matériels et équipements scéniques pour l'aménagement temporaire (en démontable) scénique de la salle de spectacles des Arènes à Evry-Courcouronnes. le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements …

CPV: 32321200 Urządzenia audiowizualne, 32342410 Sprzęt dźwiękowy, 31500000 Urządzenia oświetleniowe i lampy elektryczne, 31213400 Układ przesyłowy, 38800000 Urządzenia sterujące procesem przemysłowym i urządzenia do zdalnego sterowania, 31224400 Kable przyłączeniowe, 32340000 Mikrofony i głośniki, 32342412 Głośniki, 32343000 Wzmacniacze, 32360000 Urządzenia komunikacji wewnętrznej, 32233000 Stacje wzmacniające częstotliwość radiową, 32321300 Materiały audiowizualne, 32323300 Urządzenia wideo, 32351000 Akcesoria do sprzętu dźwiękowego i wideo, 32333000 Aparatura do nagrywania lub powielania obrazu wideo, 32351100 Sprzęt do edytowania obrazu wideo, 44212000 Wyroby konstrukcyjne i części, z wyjątkiem budynków z gotowych elementów, 44212300 Konstrukcje i ich części, 42410000 Urządzenia podnośnikowe i przeładunkowe
Miejsce wykonania:
FOURNITURE DE MATERIELS SCENIQUES POUR LES BESOINS DES ARENES A EVRY-COURCOURONNES (7 LOTS)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Numer nagrody:
2024M064

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE MATERIELS SCENIQUES POUR LES BESOINS DES ARENES A EVRY-COURCOURONNES (7 LOTS)
Description : La présente consultation, décomposée en 7 lots traités en marchés séparés, a pour objet la fourniture par l'achat de matériels et équipements scéniques pour l'aménagement temporaire (en démontable) scénique de la salle de spectacles des Arènes à Evry-Courcouronnes.
Identifiant de la procédure : 93998624-1deb-4348-b252-68cbe0b50166
Avis précédent : faede966-941d-49a4-baf3-bc7f7f287e10-02
Identifiant interne : 2024M064
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31213400 Système de distribution

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot 2 "Acquisition de matériels distribution scénique" est infructueux.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de matériels « nodal » / réseau scénique
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38800000 Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31224400 Câbles de connexion

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 400 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 3 Acquisition de matériels sonorisation scénique (son)
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : 2024M064-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32340000 Micros et haut-parleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342412 Enceintes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32343000 Amplificateurs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 1 200 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 4 Acquisition de matériels Interphonie
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : 2024M064-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32360000 Matériel d'interphonie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32233000 Postes d'amplification de fréquences radio

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 300 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 6 Acquisition de matériels vidéo (diffusion)
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : 2024M064-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32323300 Matériel vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32333000 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32351100 Matériel de montage vidéo

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 2 000 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 5 Acquisition de matériels d'éclairage scénique
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : 2024M064-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 1 200 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 7 Acquisition de matériels structures
Description : le présent marché, est de nature - à couvrir les besoins d'équipements de la salle relevant du présent lot. - à vérifier la faisabilité technique des orientations d'un projet d'équipement et de proposer une solution technique et commerciale.
Identifiant interne : 2024M064-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212000 Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212300 Structures et pièces
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 600 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: sur 50 points Critère environnementale : sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un recours en référé précontractuel (art L551-1 et suivants et R.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public. A partir de la signature de ce marché, ce recours n'est plus ouvert. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le Tribunal Administratif d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-01A
Titre : Acquisition de matériels "nodal" / réseau scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-01B
Titre : Acquisition de matériels "nodal" / réseau scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S SYSTEM INTEGRATION
Offre :
Identifiant de l’offre : S SYSTEM INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-01C
Titre : Acquisition de matériels "nodal" / réseau scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-03A
Titre : Acquisition de matériels sonorisation scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-03B
Titre : Acquisition de matériels sonorisation scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S SYSTEM INTEGRATION
Offre :
Identifiant de l’offre : S SYSTEM INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-03C
Titre : Acquisition de matériels sonorisation scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-04A
Titre : Acquisition de matériels interphonie pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S SYSTEM INTEGRATION
Offre :
Identifiant de l’offre : S SYSTEM INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-04B
Titre : Acquisition de matériels interphonie pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-04C
Titre : Acquisition de matériels interphonie pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-05
Titre : Acquisition de matériels d'éclairage scénique pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-06A
Titre : Acquisition de matériels vidéo (diffusion) pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-06B
Titre : Acquisition de matériels vidéo (diffusion) pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEDBOX
Offre :
Identifiant de l’offre : LEDBOX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-06C
Titre : Acquisition de matériels vidéo (diffusion) pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POTAR
Offre :
Identifiant de l’offre : POTAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024M064-07
Titre : Acquisition de matériels structures pour les besoins des Arènes à Evry-Courcouronnes - Lot n°7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Numéro d’enregistrement : 20005922800011
Adresse postale : 500 Place des Champs-Elysées BP 62
Ville : Evry courcouronnes cedex
Code postal : 91054
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@grandparissud.fr
Téléphone : +33 169915858
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177800059
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taversailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SNEF
Numéro d’enregistrement : 32777604300041
Ville : Marseille
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : candidature.ao.audiovisuel@snef.fr
Téléphone : 04 84 35 24 71
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014

8.1 ORG-0004

Nom officiel : POTAR
Numéro d’enregistrement : 52997567400043
Ville : Longjumeau
Code postal : 91160
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@potar.fr
Téléphone : 01 69 41 84 84
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0015 LOT-0014 LOT-0016

8.1 ORG-0005

Nom officiel : S SYSTEM INTEGRATION
Numéro d’enregistrement : 90148346100017
Ville : Saint Paul-Trois-Châteaux
Code postal : 26130
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0012 LOT-0013

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LEDBOX
Numéro d’enregistrement : 50818431400062
Ville : La Plaine Saint Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4293f0c6-f9d1-4c24-82ba-bae585e5cc12 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 12:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00063501-2025
Numéro de publication au JO S : 20/2025
Date de publication : 29/01/2025