FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE

FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE Sanitaire Quincaillerie

CPV: 44000000 Konstrukcje i materiały budowlane; wyroby pomocnicze dla budownictwa (z wyjątkiem aparatury elektrycznej), 44316000 Drobne wyroby żelazne, 44411000 Wyroby sanitarne
Miejsce wykonania:
FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE
Miejsce udzielenia zamówienia:
Territoire Habitat 90
Numer nagrody:
2024-089

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE
Description : FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE
Identifiant de la procédure : 267f9fee-0f28-4a2d-bf52-608ffda97a6b
Avis précédent : 38af7eb5-b0d1-4af3-86ee-a72ae01c5bfe-03
Identifiant interne : 2024-089
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sanitaire
Description : Sanitaire
Identifiant interne : Lot 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Décomposé en 5 sous-critères : 2.1-Matériaux proposés - Adéquation des produits par rapport aux besoins de Territoire habitat : 40 % 2.2-Engagement d'un stock dédié sur les références à forte rotation identifiées dans les BPU : 10 % 2.3-Modalités de livraison et présentation de la flotte de véhicules internes dédiés : 20 % 2.4-Délais de livraison précisés à l'acte d'engagement : 10 % 2.5-Astreinte urgence retrait de marchandises (possibilité d'enlèvement au comptoir) : 20 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Quincaillerie
Description : Quincaillerie
Identifiant interne : Lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Décomposé en 5 sous-critères : 2.1-Matériaux proposés - Adéquation des produits par rapport aux besoins de Territoire habitat : 40 % 2.2-Engagement d'un stock dédié sur les références à forte rotation identifiées dans les BPU : 10 % 2.3-Modalités de livraison et présentation de la flotte de véhicules internes dédiés : 20 % 2.4-Délais de livraison précisés à l'acte d'engagement : 10 % 2.5-Astreinte urgence retrait de marchandises (possibilité d'enlèvement au comptoir) : 20 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 110 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 110 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 375 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TEREVA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEREVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 375 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010601-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 360 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010602
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/12/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 375 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIDER
Offre :
Identifiant de l’offre : SIDER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 375 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024010601-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/12/2024
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement : 27900003800026
Adresse postale : 44 bis rue Parant
Ville : Belfort
Code postal : 90004
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@th90.fr
Téléphone : 0384367079
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 34293810700030
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SIDER
Numéro d’enregistrement : 77558685200227
Ville : CANEJAN
Code postal : 33612
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TEREVA
Numéro d’enregistrement : 43400419800017
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fb78fae9-c1ac-4621-93bb-82df7494e4fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795829-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024