Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques

Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques Les titres de bandes dessinées, comics et romans graphiques pour les adultes et la jeunesse : Les achats courants et nouveautés Les ouvrages de fonds Les éditeurs spécialisés ou à diffusion restreinte Les ouvrages en langue française, les …

CPV: 22113000 Książki biblioteczne, 30234300 Płyty kompaktowe (CD), 37532000 Gry wideo, 79980000 Usługi prenumeraty
Miejsce wykonania:
Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numer nagrody:
24037LIV00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
Description : Fourniture de livres, CD, DVD, vinyles, jeux vidéo, abonnements à des périodiques
Identifiant de la procédure : cb2304c0-55b0-42d0-a119-a474239a14b7
Identifiant interne : 24037LIV00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes
Description : Les titres de bandes dessinées, comics et romans graphiques pour les adultes et la jeunesse : Les achats courants et nouveautés Les ouvrages de fonds Les éditeurs spécialisés ou à diffusion restreinte Les ouvrages en langue française, les traductions et les ouvrages en langue originale Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Documentaires et livres en langues étrangères jeunes et adultes
Description : Les documentaires jeunesse et adultes dans les domaines suivants : Arts : peinture, cinéma, musique, arts du spectacle… Sciences humaines et sociales : sociologie, histoire, philosophie, politique… Sciences exactes : mathématiques, physique, chimie… Sciences appliquées : médecine, sciences de l'ingénieur, agriculture… Techniques et livres pratiques : sport, décoration, maçonnerie,…. Langue et littérature : méthode de langue, théâtre, poésie, essais. … Fonds professionnel : ouvrages relatifs à la culture, aux métiers du livre, aux bibliothèques, gestion, management, préparation aux concours, annales... Editeurs spécialisés Ouvrages en langue étrangère pour jeunesse et adultes ainsi que les éditions bilingues : romans, albums, documentaires, contes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37532000 Jeux vidéo

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fiction jeunesse
Description : les achats de livres fiction jeunesse Albums, albums cartonnés, contes, romans première lecture, romans, science-fiction, fantastique, fantasy, policiers, littérature étrangère traduite en français, pour la jeunesse et pour les adolescents. Les achats sur fonds spécialisés, éditeurs à diffusion restreinte et à faible tirage. Les livres spécifiques (livres-jeu, livres-objets à l'exception des Kamishibaï, livres avec accompagnement CD ou DVD...) Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fiction adultes
Description : les ouvrages de fiction pour les adultes : romans, science-fiction, fantastique, fantasy, policiers, la littérature étrangère traduite en français Les éditeurs locaux, éditions à compte d'auteur Conseil spécialisé par un professionnel qualifié
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Partenariat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix apprécié sur la base du taux de remise proposé dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Jeux vidéo
Description : les jeux vidéo, neuf et d'occasion en très bon état, sorties récentes et titres classiques, éditeurs grand public et indépendants
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : DVD documentaires
Description : les DVD documentaires jeunesse et adultes dans les domaines suivants : Arts : peinture, cinéma, musique, arts du spectacle… Sciences humaines et sociales : sociologie, histoire, philosophie, politique… Sciences exactes : mathématiques, physique, chimie… Sciences appliquées : médecine, sciences de l'ingénieur, agriculture… Techniques et livres pratiques : sport, décoration, maçonnerie,…. Langue et littérature : méthode de langue, théâtre, poésie, essais
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : DVD fiction
Description : les DVD fiction jeunesse et adultes tout genre : comédie, drame, aventure, thriller, films d'animation, dessins animés
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds et information sur les parutions
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CD et vinyles musique du monde / jazz / musique classique
Description : Les CD et /ou disques vinyles des genres suivants : musique du monde / jazz / musique classique
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CD et vinyles autres genres musicaux
Description : CD autres genres musicaux : les CD et /ou disques vinyles des genres suivants : chanson francophone, pop, rock, musique électronique, musique d'ambiance, chanson et musique pour enfants
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Stock, diversité du fonds
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Commandes et suivi
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Livraison et facturation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Eco-responsabilité
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Conseil
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 6 - Autres services
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques
Description : Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 - Gestion et suivi des abonnements et livraisons
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 - Continuité des collections
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 - Qualité de la gestion des réclamations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 - Qualité de la livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 5 - Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 7 - Prix des prestations sur la base d'une commande-type
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 157 552 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BD FUGUE CAFE
Offre :
Identifiant de l’offre : BD FUGUE CAFE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 27 750 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv01
Titre : Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE ARTHAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : LIBRAIRIE ARTHAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 43 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv02
Titre : Documentaires et livres en langues étrangères jeunes et adultes
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Librairie Glénat
Offre :
Identifiant de l’offre : Librairie Glénat
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 28 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv03
Titre : Fiction jeunesse
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE ARTHAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : LIBRAIRIE ARTHAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 28 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv04
Titre : Fiction adultes
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 3 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv06
Titre : Dvd documentaires
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLACO
Offre :
Identifiant de l’offre : COLACO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 22 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv07
Titre : Dvd fiction
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : R D M VIDEO
Offre :
Identifiant de l’offre : R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24037liv09
Titre : Cd et vinyles autres genres musicaux
Date de conclusion du marché : 28/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 854D5A78-A4D1-5E42-FB9950579BCF23E7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement : 1629
Adresse postale : 390 rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : zamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Télécopieur : 0476088561
Profil de l’acheteur : http://www.le-gresivaudan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 854D5A9B-AC69-C09F-6C4B904684B7D8F1
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 854D5AAD-A7EA-6AB8-66A17F2FF21317C8
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BD FUGUE CAFE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-1-1
Adresse postale : 2 Rue Bayard
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : bdfuguegrenoble@wanadoo.fr
Téléphone : 0438371836
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LIBRAIRIE ARTHAUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-2-1
Adresse postale : 23 Grande Rue
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : pros@librairie-arthaud.fr
Téléphone : 0476424981
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Librairie Glénat
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-3-1
Adresse postale : 19 Av Alsace Lorraine
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : librairie.grenoble@glenat.com
Téléphone : 0476463460
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LIBRAIRIE ARTHAUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-4-1
Adresse postale : 23 Grande Rue
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : pros@librairie-arthaud.fr
Téléphone : 0476424981
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-6-1
Adresse postale : 41 Rue Des Envierges
Ville : Paris 20
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@adav-assoc.com
Téléphone : 0143491002
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : COLACO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-7-1
Adresse postale : 9 Che Des Hirondelles
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@colaco.fr
Téléphone : 0478339494
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1522504-1-9-1
Adresse postale : 127 Bd Gambetta
Ville : Sannois
Code postal : 95110
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@rdm-video.fr
Téléphone : 01 39 82 68 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bcdbc07d-8ecb-4d62-b876-84f9328548c1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/01/2025 13:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00002047-2025
Numéro de publication au JO S : 2/2025
Date de publication : 03/01/2025