Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie

Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie Fourniture de granulats alluvionnaires 2/4 - 4/6 - 6/10 - 10/14 - 0/15 - 0/20 - 0/50 - 0/18 Fourniture de granulats dioritique 2/4- 4/6 - 6/10

CPV: 44113900 Materiały do konserwacji nawierzchni drogowych
Miejsce wykonania:
Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie
Miejsce udzielenia zamówienia:
Communauté de communes du Pays de Duras
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes du Pays de Duras
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie
Description : Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie
Identifiant de la procédure : 97a729ce-24d1-41df-9416-844ac9cbfca7
Avis précédent : 01f54833-e8df-4775-8853-afe149168683-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de granulats alluvionnaires
Description : Fourniture de granulats alluvionnaires 2/4 - 4/6 - 6/10 - 10/14 - 0/15 - 0/20 - 0/50 - 0/18
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Duras

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures de granulats dioritiques
Description : Fourniture de granulats dioritique 2/4- 4/6 - 6/10
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestatsions
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Duras

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 375 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 270 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : ROSPARS SAS
Nom officiel : SA CARRIERES DE THIVIERS
Offre :
Identifiant de l’offre : 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F24CC10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/12/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes du Pays de Duras

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 105 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Chef de file du soumissionnaire : ROSPARS SAS
Nom officiel : SA CARRIERES DE THIVIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Communauté de communes du Pays de Duras
Numéro d’enregistrement : 24470044900014
Adresse postale : Impasse François Laguerre
Ville : Duras
Code postal : 47120
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : comdecomduras@wanadoo.fr
Téléphone : +33553837865
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ROSPARS SAS
Numéro d’enregistrement : 34438315300022
Ville : Saint Martin Petit
Code postal : 47180
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ROSPARS SAS
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SA CARRIERES DE THIVIERS
Numéro d’enregistrement : 30839335400029
Ville : Thiviers
Code postal : 24800
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SA CARRIERES DE THIVIERS
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f067c3d4-fae6-42a8-ae21-a1d0fe0e80d4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 15:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00796469-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024