Fourniture de documents imprimés non scolaires et scolaires, sonores et audiovisuels

Le marché a pour objet la fourniture de documents imprimés non scolaires et scolaires, sonores et audiovisuels pour la ville de Tourcoing. Acquisition de livres de littérature adultes Acquisition de Documentaires et nouveautés adultes Acquisition de Livres de Jeunesse Acquisition de Livres en langue étrangère Acquisition de Bandes dessinées Adultes …

CPV: 22110000 Drukowane książki, 22113000 Książki biblioteczne, 22114100 Słowniki, 30233151 Urządzenie do odczytu i/lub wypalania płyt kompaktowych (CD), 30233152 Urządzenie do odczytu i/lub wypalania uniwersalnych dysków wideo (DVD), 30234300 Płyty kompaktowe (CD), 30234400 Uniwersalne dyski wideo (DVD)
Miejsce wykonania:
Fourniture de documents imprimés non scolaires et scolaires, sonores et audiovisuels
Miejsce udzielenia zamówienia:
Mairie de Tourcoing
Numer nagrody:
24.134 à 24.144 et 24.198 à 24.199

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Tourcoing
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de documents imprimés non scolaires et scolaires, sonores et audiovisuels
Description : Le marché a pour objet la fourniture de documents imprimés non scolaires et scolaires, sonores et audiovisuels pour la ville de Tourcoing.
Identifiant de la procédure : 7194ea28-0cfd-43f2-9fc4-c2e3fd07760a
Avis précédent : 4ffbcad7-046e-4cb8-a43f-f8f326f2bd0c-01
Identifiant interne : 24.134 à 24.144 et 24.198 à 24.199
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 594 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Littérature Adultes
Description : Acquisition de livres de littérature adultes
Identifiant interne : 24.134

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 40 000 maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais s'appliquant aux prix éditeurs indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère valeur technique est décomposé en cinq sous critères : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes (20 points) Pertinence de la méthodologie de traitement des articles indisponibles (20 points) Ergonomie et fonctionnalités du site internet (20 points) Interlocuteur dédié à compétence bibliographique (10 points) Adéquation de l'accueil et l'accompagnement des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Documentaires et nouveautés adultes
Description : Acquisition de Documentaires et nouveautés adultes
Identifiant interne : 24.135

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 30 000maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais s'appliquant aux prix éditeurs indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Le critère valeur technique est décomposé en cinq sous critères : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes (20 points) Pertinence de la méthodologie de traitement des articles indisponibles (20 points) Ergonomie et fonctionnalités du site internet (20 points) Interlocuteur dédié à compétence bibliographique (10 points) Adéquation de l'accueil et l'accompagnement des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Livres de Jeunesse
Description : Acquisition de Livres de Jeunesse
Identifiant interne : 24.136

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 60 000 maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Le critère valeur technique est décomposé en quatre sous critères : - Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes (10 points) - Pertinence de la méthodologie de traitement des articles indisponibles (10 points) - Adéquation des moyens humains dédiés au marché (50 points) - Adéquation de l'accompagnement proposé dans les locaux du fournisseur (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Livres en langue étrangère
Description : Acquisition de Livres en langue étrangère
Identifiant interne : 24.137

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 2 000 maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur techique
Description : Le critère valeur technique est décomposé en cinq sous critères : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes (20 points) Pertinence de la méthodologie de traitement des articles indisponibles (20 points) Ergonomie et fonctionnalités du site internet (20 points) Interlocuteur dédié à compétence bibliographique (10 points) Adéquation de l'accueil et l'accompagnement des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais s'appliquant aux prix éditeurs indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Description : Acquisition de Bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Identifiant interne : 24.138

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 24 000 maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais s'appliquant aux prix éditeurs indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère valeur technique est décomposé en cinq sous critères : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes (20 points) Pertinence de la méthodologie de traitement des articles indisponibles (20 points) Ergonomie et fonctionnalités du site internet (20 points) Interlocuteur dédié à compétence bibliographique (10 points) Adéquation de l'accueil et l'accompagnement des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Livres soldés
Description : Acquisition de Livres soldés
Identifiant interne : 24.139

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 5 000 maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du rabais minimum proposé par le candidat s'appliquant aux prix éditeurs indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes Richesse et diversité du catalogue
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures prises par le candidat en faveur de l'environnement dans le cadre de son activité
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Livres Lus
Description : Acquisition de Livres Lus
Identifiant interne : 24.140

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type dans laquelle est appliqué le rabais indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Disponibilité des titres proposés sur la commande type Adéquation des moyens humains et logistiques dédiés au marché Ergonomie du catalogue en ligne
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CD Audio
Description : Acquisition de CD Audio
Identifiant interne : 24.141

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30233151 Lecteur et/ou graveur de CD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type dans laquelle est appliqué le rabais indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur techique
Description : Disponibilité des titres proposés sur la commande type Adéquation des moyens humains et logistiques dédiés au marché Ergonomie du catalogue en ligne
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Documents vidéo DVD
Description : Acquisition de Documents vidéo DVD
Identifiant interne : 24.142

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30233152 Lecteur et/ou graveur de DVD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la commande type dans laquelle est appliqué le rabais indiqué dans l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Disponibilité des titres proposés sur la commande type Adéquation des moyens humains et logistiques dédiés au marché Ergonomie du catalogue en ligne
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Dictionnaires
Description : Acquisition de Dictionnaires
Identifiant interne : 24.143

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114100 Dictionnaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Taux de remise accordé sur le prix public Coût supplémentaire pour l'intégration du visuel personnalisé en première page
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes
Description : Ce critère sera apprécié au regard de la description de la méthodologie du candidat dans le traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Livres à destination des élèves
Description : Acquisition de Livres à destination des élèves
Identifiant interne : 24.144

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Taux de remise accordé sur le prix public Coût supplémentaire pour l'impression et la pose sur le livre d'une étiquette personnalisée
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes
Description : Ce critère sera apprécié au regard de la description de la méthodologie du candidat dans le traitement des commandes
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Livres de lecture et de manuels scolaires à destination des écoles
Description : Acquisition de Livres de lecture et de manuels scolaires à destination des écoles
Identifiant interne : 24.198

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Taux de remise accordé sur le prix éditeur pour les livres de lecture Prix des manuels scolaires
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes
Description : Ce critère sera apprécié au regard de la description de la méthodologie du candidat dans le traitement des commandes (suivi des commandes, gestion des articles indisponibles, SAV, traitement de la facturation, réalisation de la personnalisation, etc...) Dans ce critère le candidat précisera également ses délais de livraison maximum pour les articles disponibles en stock et pour les articles qui nécessiteraient un réassort auprès des éditeurs
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Livres d'occasion
Description : Acquisition de Livres d'occasion
Identifiant interne : 24.199

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum annuel HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Taux de remise accordé sur le prix éditeur pour les livres de lecture Prix des manuels scolaires
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pertinence de la méthodologie de traitement des commandes Richesse et diversité du catalogue
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Ce critère sera apprécié sur la base de la description des mesures mise en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au présent accord-cadre.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admisnistratif de lille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 594 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DECITRE
Nom officiel : FURET DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.134
Titre : Littérature adultes
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DECITRE
Nom officiel : FURET DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.135
Titre : Documentaires et nouveautés adultes
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Le bateau Livre
Offre :
Identifiant de l’offre : 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.136
Titre : Livres de jeunesse
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : abrakadabra
Offre :
Identifiant de l’offre : 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.137
Titre : Livres en langue étrangère
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DECITRE
Nom officiel : FURET DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.138
Titre : Bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : expodif collectivites
Offre :
Identifiant de l’offre : 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.139
Titre : Livres soldés
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DECITRE
Nom officiel : FURET DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.140
Titre : Livres lus
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RDM VIDEO
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.141
Titre : CD Audio
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RDM VIDEO
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.142
Titre : Documents vidéo DVD
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bibliothèque pour l'école
Offre :
Identifiant de l’offre : 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.143
Titre : Dictionnaires
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bibliothèque pour l'école
Offre :
Identifiant de l’offre : 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.144
Titre : Livres à destination des élèves
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DECITRE
Nom officiel : FURET DU NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.198
Titre : Livres de lecture et de manuels scolaires à destination des écoles
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Tourcoing

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Tourcoing
Numéro d’enregistrement : 21590599300014
Adresse postale : 10 place victor hassebroucq
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : +33 320010290
Adresse internet : https://www.tourcoing.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Adresse postale : 5 rue geoffroy saint-hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal admisnistratif de lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saint-hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FURET DU NORD
Numéro d’enregistrement : 459 500 864 00325
Adresse postale : 186/191 191 RUE DES CINQ VOIES
Ville : tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@decitre.fr
Téléphone : 0426680068
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005 LOT-0007 LOT-0012

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Le bateau Livre
Numéro d’enregistrement : 34860021400038
Adresse postale : 154 rue Léon Gambetta
Ville : lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : lebateaulivre@gmail.com
Téléphone : 0320781630
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : abrakadabra
Numéro d’enregistrement : 47903218700011
Adresse postale : 8 avenue Marie Curie
Ville : voiron
Code postal : 38500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@abrakadabra.eu
Téléphone : 0457205689
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : expodif collectivites
Numéro d’enregistrement : 31705248800085
Adresse postale : 27 bis rue Henry litolff
Ville : colombes
Code postal : 92270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@expodif.fr
Téléphone : 0143337424
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : RDM VIDEO
Numéro d’enregistrement : 31752630900057
Adresse postale : 125 127 BD GAMBETTA
Ville : SANNOIS
Code postal : 95110
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@rdm-video.fr
Téléphone : 0139826892
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Bibliothèque pour l'école
Numéro d’enregistrement : 42436202800021
Adresse postale : bernadan cherbois- RD 912
Ville : Jouac
Code postal : 87890
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : v.amar@b-p-e.fr
Téléphone : 0555601757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0011

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DECITRE
Numéro d’enregistrement : 95651314700366
Adresse postale : CITE BERLIET 15 B AV C
Ville : SAINT-PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@decitre.fr
Téléphone : 0426680068
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005 LOT-0007 LOT-0012

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf62034c-f93a-42d3-9c90-0befa2f3bef6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 09:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00027748-2025
Numéro de publication au JO S : 10/2025
Date de publication : 15/01/2025