Fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par centrale d'achat ou de référencement

Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

CPV: 15000000 Żywność, napoje, tytoń i produkty pokrewne
Termin:
30 kwietnia 2025 17:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Miejsce udzielenia zamówienia:
EHPAD Augustin Labouilhe
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EHPAD Augustin Labouilhe
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant de la procédure : 7b438e7b-165e-45aa-aead-391dafab06b9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 Place du Souvenir
Ville : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les autres manquements sont précisés dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par centrale d'achat ou de référencement
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 Place du souvenir
Ville : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de sélection sont précisés dans le DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/04/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EHPAD Augustin Labouilhe
Numéro d’enregistrement : 26310005900017
Adresse postale : 5 PLACE DU SOUVENIR
Ville : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mme MANAVELLA Sophie
Adresse électronique : adjoint@labouilhe.fr
Téléphone : +33562884488
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5eeafe54-8659-4606-8dea-5192d4c85650 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2025 22:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00209856-2025
Numéro de publication au JO S : 65/2025
Date de publication : 02/04/2025