FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 3 LOTS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par délibération du 15 avril 2016, la Commission permanent du Département de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupe départemental de commandes alimentaires pour …

CPV: 03220000 Warzywa, owoce i orzechy, 15300000 Owoce, warzywa i podobne produkty
Miejsce wykonania:
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 3 LOTS
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numer nagrody:
2024F014_016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 3 LOTS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par délibération du 15 avril 2016, la Commission permanent du Département de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupe départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges du Département, de l'ouvrir aux lycées et aux mairies qui souhaiteraient y adhérer. Le Département de Lot-et-Garonne est le coordonnateur du groupement de commande qui comprend, conformément à l'annexe 1 du présent CCTP : - 24 établissements publics locaux d'enseignement du Département de Lot-et-Garonne ; - Les mairies de Barbaste, Boé et Caudecoste ; - La cuisine de l'Hôtel du Département ; - Le Foyer de l'enfance Balade
Identifiant de la procédure : e5f7888e-5acd-4753-9ab7-48421691dff4
Identifiant interne : 2024F014_016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 560 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 541000-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits évalués
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service / organisation de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Description : Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 541000-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits évalués
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cycle de vie des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service / organisation de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de juste rémunération des producteurs
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fruits et légumes Bio
Description : Fruits et légumes Bio
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 541000-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits évalués
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cycle de vie des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service / organisation de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de juste rémunération des producteurs
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 187 931 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024f014
Titre : Fruits et légumes frais
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 125 750 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024f015
Titre : Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLIDAN SAINTFRUIT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLIDAN SAINTFRUIT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 307 615 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024f016
Titre : Fruits et légumes Bio
Date de conclusion du marché : 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 88716341-DF15-5DEC-D790F52F4577BF92
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement : 65007
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Borderie Sophie
Adresse électronique : achat@lotetgaronne.fr
Téléphone : (33)553694085
Profil de l’acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil départemental de Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement : 1778285
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@lotetgaronne.fr
Téléphone : 0553696868
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 88716372-AC5F-6D9C-E8B7D5253F474D99
Adresse postale : 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1521116-1-1-1
Adresse postale : Zi Lieu Dit Poudaire Route De Saint Remy De Provence
Ville : Maillane
Code postal : 13910
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@salade2fruits.fr
Téléphone : 0413600013
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1521116-1-2-1
Adresse postale : Zi Lieu Dit Poudaire Route De Saint Remy De Provence
Ville : Maillane
Code postal : 13910
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@salade2fruits.fr
Téléphone : 0413600013
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOLIDAN SAINTFRUIT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1521116-1-3-1
Adresse postale : 10 Rue Des Acacias
Ville : Mazeres
Code postal : 33210
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : gerald.noel@sainfruit.fr
Téléphone : 0556630909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b0e3bf58-58e5-4c25-b28b-98d0b3a0c3ab - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/12/2024 16:03 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00795980-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024