Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO

Marché à bons de commande avec un montant maximum de 460 000EUR HT, conclu pour une 1ère période allant du 01/11/2024 au 31/10/2025, reconductible 3 fois sans excéder la date du 31/10/2028. Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO

CPV: 33157000 Urządzenia do terapii gazowej i oddechowej
Miejsce wykonania:
Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO
Miejsce udzielenia zamówienia:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numer nagrody:
24A454

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO
Description : Marché à bons de commande avec un montant maximum de 460 000EUR HT, conclu pour une 1ère période allant du 01/11/2024 au 31/10/2025, reconductible 3 fois sans excéder la date du 31/10/2028.
Identifiant de la procédure : 793a9e2a-aa43-449d-a20c-d88bf6a0f96c
Identifiant interne : 24A454
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO
Description : Fourniture de consommables et accessoires pour un générateur d'oxygénothérapie à haut débit nasal : AIRVO
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf documents de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 460 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle, autres que ceux définis à l’article 5, point 10, de la directive 2014/23/UE
Autre justification : Droits d'exclusivité.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FISHER et PAYKEL HEATHCARE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 460 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24A454
Titre : FISHER et PAYKEL HEALTHCARE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/11/2024
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement : 26680090300012
Adresse postale : 39 avenue de la Liberté
Ville : Colmar
Code postal : 68024
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdm@ch-colmar.fr
Téléphone : +33 389124000
Télécopieur : +33 389124298
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FISHER et PAYKEL HEATHCARE
Numéro d’enregistrement : 41762658700014
Adresse postale : 10 avenue du Québec
Ville : COURTABOEUF
Code postal : 91946
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : services.hospitaliers@fphcare.fr
Téléphone : +33 164465201
Télécopieur : +33 164465221
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 574e1a5f-6094-452a-be96-9b4e3e7f87e8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 10:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00015543-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025