Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44

La présente consultation a pour objet la Fourniture de Consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 - 8 lots Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier …

CPV: 39222100 Artykuły cateringowe jednorazowe, 19520000 Produkty z tworzyw sztucznych, 30192800 Etykiety samoprzylepne
Termin:
14 kwietnia 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU NANTES
Numer nagrody:
AOO-25018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas des établissements du GHT44
Description : La présente consultation a pour objet la Fourniture de Consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 - 8 lots
Identifiant de la procédure : d4ac1e96-8e07-4a32-b6da-a46ca8eff907
Identifiant interne : AOO-25018
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assiette octogonale PP monoportion H35/H45
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - qualité du scellage, operculage et désoperculage 20% - tenue des barquettes avant et après remise en T°C 10% - présentation visuelle de la barquette 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Barquette monoportion diverses
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 30% - présentation visuelle de la barquette 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Film rigide PVC / PE et film operculage soudable
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - aptitude au scellage 25%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Etiquette adhésive blanche
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - qualité de l'adhésif 25%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Etiquette adhésive pour étiquetage manuel
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 25% - qualité de l'adhésif 25%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Etiquette hydrosoluble
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192800 Étiquettes autocollantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - facilité de dissolution 35%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Film transfert thermique encre IN
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - aptitude impression directe sur film 20% - aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Film transfert thermique encre OUT
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture du consommable concerné pour les établissements du GHT 44 selon les spécifications décrites dans le cahier des charges.
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 01/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur ou en quantité. Il est prévu pour une période initiale allant du 02/06/2025 (ou de sa date de notification, si postérieure) au 01/06/2026. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois, puis il pourra éventuellement être reconduit tacitement 4 fois pour de nouvelles périodes de 6 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans, toutes périodes de reconduction incluses.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques 15% - aptitude impression directe sur film 20% - aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa974dec-03fa-414e-aca0-dd93899919da - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/03/2025 18:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00155056-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025