Fourniture de compteurs d'eau

Fourniture de compteurs d'eau pour Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE Montant minimum annuel 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 600 000,00 euro(s) HT Montant minimum annuel 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 300 000,00 euro(s) HT Montant minimum annuel 3 000,00 euro(s) HT - montant maximum …

CPV: 38421100 Wodomierze
Miejsce wykonania:
Fourniture de compteurs d'eau
Miejsce udzielenia zamówienia:
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numer nagrody:
202310231623

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de compteurs d'eau
Description : Fourniture de compteurs d'eau pour Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Identifiant de la procédure : 9f8ac991-22e1-4714-a5e9-acad980d3fd9
Identifiant interne : 202310231623
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 888 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : 202310231623a - Lot n°1 : Montant minimum 200 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 2400 000,00 euro(s) Ht 202310231623b - Lot n°2 : Montant minimum 200 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 1200 000,00 euro(s) Ht 202310231623c - Lot n°3 : Montant minimum 12 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 600 000,00 euro(s) Ht 202310231623d - Lot n°4 : Sans montant minimum - montant maximum 160000,00 euro(s) Ht 202310231623e - Lot n°5 : Sans montant minimum - montant maximum 400 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Compteurs volumétriques corps en laiton, calibres 15 mm et 20 mm agréés MID ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance - Modules de relève à distance seuls, compacts ou déportés
Description : Montant minimum annuel 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 600 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Compteurs volumétriques corps en composite, calibres 15 mm et 20 mm agréés MID ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance - Modules de relève à distance seuls, compacts ou déportés
Description : Montant minimum annuel 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 300 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Compteurs statiques corps en laiton, calibres 30 mm et 40 mm agréés MID ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance
Description : Montant minimum annuel 3 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 150 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Compteurs de vitesse DN 50 à DN 200 agréés MID ou équivalent classe B équipés de modules de relève à distance
Description : Sans montant minimum - montant maximum annuel 40 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Compteurs statiques DN 50 à 200 agréés MID ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance
Description : Sans montant minimum - montant maximum annuel 100 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Débitmètres autonomes électromagnétiques DN 65 à DN 200 Mesure de débits et de pressions, équipés de système de communication à distance
Description : Sans montant minimum - Montant maximum annuel 32 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 12 Mois à compter de la notification (reconductible tacitement 3 fois 12 mois)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 317836-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIEHL METERING SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202310231623a
Titre : Compteurs volumétriques corps en laiton, calibres 15 mm et 20 mm agréés Mid ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance - Modules de relève à distance seuls, compacts ou déportés
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIEHL METERING SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202310231623b
Titre : Compteurs volumétriques corps en composite, calibres 15 mm et 20 mm agréés Mid ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance - Modules de relève à distance seuls, compacts ou déportés
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIEHL METERING SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202310231623c
Titre : Compteurs statiques corps en laiton, calibres 30 mm et 40 mm agréés Mid ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ITRON
Offre :
Identifiant de l’offre : ITRON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202310231623d
Titre : Compteurs de vitesse Dn 50 à Dn 200 agréés Mid ou équivalent classe B équipés de modules de relève à distance
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Integra Metering
Offre :
Identifiant de l’offre : Integra Metering
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202310231623e
Titre : Compteurs statiques Dn 50 à 200 agréés Mid ou équivalent classe C équipés de modules de relève à distance
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8C558ADA-A6D6-2AF9-D66895B5EC0C3807
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement : 53367
Adresse postale : 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Téléphone : 0240004163
Télécopieur : 0240004038
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Profil d'acheteur :
Numéro d’enregistrement : 1706492
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@agglo-carene.fr
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 8C558B28-936A-114A-BCFE3556B284A025
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 8C558B3A-FE58-638B-95F5317AD8786A38
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473561-1-1-1
Adresse postale : 67 Rue Du Rhone
Ville : Saint-Louis
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.dumenil@diehl.com
Téléphone : 0611090076
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473561-1-2-1
Adresse postale : 67 Rue Du Rhone
Ville : Saint-Louis
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.dumenil@diehl.com
Téléphone : 0611090076
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DIEHL METERING SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473561-1-3-1
Adresse postale : 67 Rue Du Rhone
Ville : Saint-Louis
Code postal : 68300
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.dumenil@diehl.com
Téléphone : 0611090076
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ITRON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473561-1-4-1
Adresse postale : 2 Rue De Paris
Ville : Meudon
Code postal : 92190
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commande@itron.com
Téléphone : 0487918928
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Integra Metering
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1473561-1-5-1
Adresse postale : 12 Rue Font Grasse
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : frank.lacout@integra-metering.com
Téléphone : 0627397994
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ccfba921-ae76-4ac4-bf3d-b1b3ea3937bc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 15:47 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00010893-2025
Numéro de publication au JO S : 6/2025
Date de publication : 09/01/2025