Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)<br/> Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom) Fourniture …

CPV: 34100000 Pojazdy silnikowe, 34136100 Lekkie samochody półciężarowe, 34136200 Półciężarówki z usztywnieniem, 34139100 Podwozia z kabiną
Miejsce wykonania:
Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)
Miejsce udzielenia zamówienia:
SITCOM côte Sud des Landes
Numer nagrody:
24-012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SITCOM côte Sud des Landes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)
Description : <br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)<br/>
Identifiant de la procédure : 13e13917-b241-42b2-99bc-9ffcd83194d5
Identifiant interne : 24-012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Description : Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/09/2024
Durée : 14 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Description : Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/09/2024
Durée : 2 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Description : Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/09/2024
Durée : 2 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Description : Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/09/2024
Durée : 4 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Description : Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/09/2024
Durée : 3 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 205 116 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARROUZE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ARROUZE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 118 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1
Titre : Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Offre :
Identifiant de l’offre : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 11 465 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2
Titre : Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Offre :
Identifiant de l’offre : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 11 865 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3
Titre : Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Offre :
Identifiant de l’offre : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 25 885 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4
Titre : Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS AUTOMOBILE DACQUOISE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS AUTOMOBILE DACQUOISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 37 401,04 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5
Titre : Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BBAF1C86-E955-ED57-259B795E71F529F5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d’enregistrement : 65127
Adresse postale : 62 chemin du Bayonnais
Ville : Benesse Maremne
Code postal : 40230
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : CAUNÈGRE Alain
Adresse électronique : juridique@sitcom40.fr
Téléphone : 0558720394
Adresse internet : https://www.sitcom40.fr/
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : BBAF1CC1-A227-6EB6-B8C6F1430FF0812B
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ARROUZE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490550-1-1-1
Adresse postale : Rn 134
Ville : Serres Castet
Code postal : 64121
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : melanie.razik@arrouze.fr
Téléphone : 0559332049
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490550-1-2-1
Adresse postale : Rd 813
Ville : Marmande
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@segarp-utilitaires.fr
Téléphone : 0553647274
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490550-1-3-1
Adresse postale : Rd 813
Ville : Marmande
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@segarp-utilitaires.fr
Téléphone : 0553647274
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARPOULET UTILITAIRES-SAS SEGARP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490550-1-4-1
Adresse postale : Rd 813
Ville : Marmande
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@segarp-utilitaires.fr
Téléphone : 0553647274
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS AUTOMOBILE DACQUOISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1490550-1-5-1
Adresse postale : 510 Route du Stanquet
Ville : Mees
Code postal : 40990
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : info@citroendax.fr
Téléphone : 0558584058
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9ebebc0e-72ac-4a37-a127-32126b9ae824 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 15:56 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00797462-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024