Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine

Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine qui regroupe les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers et la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports qui s'occupe notamment de l'organisation des séjours de cohésion du Service National Universel. Fourniture d'objets promotionnels textiles pour la …

CPV: 39294100 Artykuły informacyjne i promocyjne, 39500000 Wyroby włókiennicze
Termin:
3 marca 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine
Miejsce udzielenia zamówienia:
Région académique Nouvelle Aquitaine
Numer nagrody:
2025RANA006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région académique Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine
Description : Fourniture d'objets promotionnels pour la région académique Nouvelle Aquitaine qui regroupe les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers et la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports qui s'occupe notamment de l'organisation des séjours de cohésion du Service National Universel.
Identifiant de la procédure : 21fc3eb7-39e4-44bd-8cb7-2a6c96369a6a
Identifiant interne : 2025RANA006
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux de livraison : sur les différents sites de la région académique Nouvelle Aquitaine, les bons de commande préciseront les lieux de livraison exacts.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 1 : Objets promotionnels textiles pour la Région académique Nouvelle Aquitaine (t-shirt, totes bags, doudoune, etc.)
Description : Fourniture d'objets promotionnels textiles pour la Région académique Nouvelle Aquitaine (t-shirt, totes bags, doudoune, etc.) avec ou sans marquage. Cet accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques (attribution des bons de commande en cascade) et un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT.
Identifiant interne : 2025RANA006-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour un an avec possibilité de le reconduire 3 fois par période d'un an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique de l'offre 40 %(décomposée comme suit) Sous-critère 1 : Qualité de l'organisation pour répondre aux besoins telle que décrite dans le cadre de réponse technique 20 % Sous-critère 2 : Qualité des échantillons fournis (qualité des produits, solidité et résistance, qualité du marquage (tenu du logo et qualité de réalisation)) 15 % Sous-critère 3 : Délais de livraison des produits et minimum de commande de personnalisation au vu des éléments indiqués au BPU 5 % Critère : Qualité de la démarche en termes de développement durable de l'entreprise pour la réalisation des prestations objet du marché au vu des éléments indiqués dans le cadre de mémoire technique et au BPU 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'Union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àL551-23etR551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 2 : Objets promotionnels hors textiles pour la Région académique Nouvelle Aquitaine
Description : Objets promotionnels hors textiles pour la Région académique Nouvelle Aquitaine (stylo, cahier, mugs, gourde, clé USB, etc.) avec ou sans marquage. Cet accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un maximum de 2 opérateurs économiques (attribution des bons de commande en cascade) et un montant maximum annuel de 150 000 Euros HT.
Identifiant interne : 2025RANA006-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour un an avec possibilité de le reconduire 3 fois par période d'un an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique de l'offre 40 %(décomposée comme suit) Sous-critère 1 : Qualité de l'organisation pour répondre aux besoins telle que décrite dans le cadre de réponse technique 20 % Sous-critère 2 : Qualité des échantillons fournis (qualité des produits, solidité et résistance, qualité du marquage (tenu du logo et qualité de réalisation)) 15 % Sous-critère 3 : Délais de livraison des produits et minimum de commande de personnalisation au vu des éléments indiqués au BPU 5 % Critère : Qualité de la démarche en termes de développement durable de l'entreprise pour la réalisation des prestations objet du marché au vu des éléments indiqués dans le cadre de mémoire technique et au BPU 15 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du devis quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'Union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àL551-23etR551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région académique Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 13002955600011
Adresse postale : 5, rue Joseph de Carayon Latour CS81499
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33060
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : +33533741135
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173300005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet - CS 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 556993800
Télécopieur : +33 556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500026
Adresse postale : DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C
Ville : Mérignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5137a11a-0035-4078-8d7d-fd8cbfcb1d66 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/01/2025 17:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00014756-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025