1.1 Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Fourniture d'objets promotionnels
La présente consultation a pour objet l'acquisition et le marquage d'objets et de textiles promotionnels pour les besoins du Département de Tarn et Garonne Objets divers Sans montant minimum Montant maximum : 120 000 euro(s) HT Textiles Objets divers Sans montant minimum Montant maximum : 100 000 euro(s) HT
CPV: 39294100 Artykuły informacyjne i promocyjne
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Fourniture d'objets promotionnels
Description
:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et le marquage d'objets et de textiles promotionnels pour les besoins du Département de Tarn et Garonne
Identifiant de la procédure
:
8c57a1a6-871c-40c2-95db-6a96de12afbe
Identifiant interne
:
2024086
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - objets promotionnels divers
Description
:
Objets divers Sans montant minimum Montant maximum : 120 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - textiles
Description
:
Textiles Objets divers Sans montant minimum Montant maximum : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Procédure adaptée passé conformément au code de la commande publique
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LOGOPROM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LOGOPROM
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
120 000
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202408601
Titre
:
Lot n°1 - objets promotionnels divers
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LOGOPROM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LOGOPROM
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
100 000
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202408602
Titre
:
Lot n°2 - textiles
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
260735F3-0CEF-9213-CA389069ED5B17CD
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Numéro d’enregistrement
:
55130
Adresse postale
:
100 Boulevard Hubert Gouze
Ville
:
Montauban
Code postal
:
82000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Weill Michel
Téléphone
:
0563918200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
26073617-BBA0-326F-EE6C6F9E2D87DFF6
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
LOGOPROM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1486152-1-1-1
Adresse postale
:
141 Rue Michel Carre
Ville
:
Argenteuil
Code postal
:
95100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0134345599
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
LOGOPROM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1486152-1-2-1
Adresse postale
:
141 Rue Michel Carre
Ville
:
Argenteuil
Code postal
:
95100
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0134345599
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
43ecdb27-dfdb-430d-919f-21e87cf7167a
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/01/2025
14:01 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00041882-2025
Numéro de publication au JO S
:
14/2025
Date de publication
:
21/01/2025