Fourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo

La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Fournitures pour la couverture des supports livre, audio et vidéo La date prévisionnelle de début des prestations est le 4 novembre 2024. Accords-cadres mono-attributaires fixant …

CPV: 19520000 Produkty z tworzyw sztucznych
Miejsce wykonania:
Fourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo
Miejsce udzielenia zamówienia:
Département de la Loire
Numer nagrody:
24AF-DAJCP-2165-H

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Fournitures pour la couverture des supports livre, audio et vidéo La date prévisionnelle de début des prestations est le 4 novembre 2024. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande d'une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an avec pour : - Lot n°1 : Montant minimum annuel 2000 euro(s) HT - Montant maximum annuel 9000 euro(s) HT - Lot n°2 : Montant minimum annuel 1000 euro(s) HT - Montant maximum annuel 7000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 830a5374-68b9-4e45-b2c1-3282b478b767
Identifiant interne : 24AF-DAJCP-2165-H
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués correspondent aux commandes indicatives type. Accords-cadres mono-attributaires exécutés émission de bons de commande d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois avec : - pour le lot n°1 : minimum annuel de 2000 euro(s) Ht et maximum annuel de 9000 euro(s) Ht - pour le lot n°2 : minimum annuel de 1000 euro(s) Ht et maximum annuel de 7000 euro(s) Ht Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures d'équipement des livres
Description : Fournitures d'équipement des livres
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures d'équipement audio - vidéo
Description : Fournitures d'équipement audio - vidéo
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Pôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURE FILMS ADHESIFS
Offre :
Identifiant de l’offre : EURE FILMS ADHESIFS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 18 034,1 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0084-1
Titre : Fournitures d'équipement des livres
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURE FILMS ADHESIFS
Offre :
Identifiant de l’offre : EURE FILMS ADHESIFS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6 128,94 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0085-1
Titre : Fournitures d'équipement audio - vidéo
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 826D6E22-D9F5-C0F7-8C091D52EA6DCC09
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Pôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 101796
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Rodolphe CASTANO
Adresse électronique : rodolphe.castano@loire.fr
Téléphone : 0477484322
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 826D6E53-A94E-1BB6-FF2E8888988D4D31
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 826D6E64-EB99-BD1B-A3E2F8C2690E06F4
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EURE FILMS ADHESIFS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53529-1-1-1
Adresse postale : Les Bruyeres Du Coudray
Ville : Sylvains-Les-Moulins
Code postal : 27240
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@eurefilm.com
Téléphone : 0232345234
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EURE FILMS ADHESIFS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53529-1-2-1
Adresse postale : Les Bruyeres Du Coudray
Ville : Sylvains-Les-Moulins
Code postal : 27240
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@eurefilm.com
Téléphone : 0232345234
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 799f71c4-8562-450d-8fe9-12c582df193e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00008131-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025