Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien

Achat d'une prestation de Formation Traction à la conduite de trains voyageurs pour les entités de SNCF Voyageurs TER et Transilien. La durée du marché est fixée à 5 ans (dont 3 ans fermes et 2 années optionnelles). La quantité prévisionnelle du marché est de 720 agents à former TER …

CPV: 80500000 Usługi szkoleniowe, 80530000 Usługi szkolenia zawodowego
Miejsce wykonania:
Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien
Miejsce udzielenia zamówienia:
Société nationale SNCF
Numer nagrody:
2024DOS0458870

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société nationale SNCF
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs SA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formation Traction conducteur de train voyageurs TER et Transilien
Description : Achat d'une prestation de Formation Traction à la conduite de trains voyageurs pour les entités de SNCF Voyageurs TER et Transilien. La durée du marché est fixée à 5 ans (dont 3 ans fermes et 2 années optionnelles). La quantité prévisionnelle du marché est de 720 agents à former TER et Transilien confondus sur la durée totale du marché. Cette quantité est estimative et non-engageante.
Identifiant de la procédure : be83b2a6-bb56-450c-a336-01cd7a72d6f9
Identifiant interne : 2024DOS0458870
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La Société Nationale SNCF SA émet cet avis d’attribution au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formation Traction conducteur de trains voyageurs TER et Transilien
Description : Achat d'une Formation Traction à la conduite de trains voyageurs pour les entités de SNCF Voyageurs TER et Transilien. La durée du marché est fixée à 5 ans (dont 3 ans fermes et 2 années optionnelles).
Identifiant interne : 2024DOS0458870

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/12/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Sur demande expresse du bénéficiaire, le marché peut être prorogé par période minimum de 6 mois, dans la limite de 12 mois. Le bénéficiaire peut notifier successivement 2 reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 565 778 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 918 269 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société nationale SNCF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société nationale SNCF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : SNCF Voyageurs SA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 9 918 269 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 9 918 269 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 918 269 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Offre :
Identifiant de l’offre : ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 918 269 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/12/2034
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247085
Titre : ALSTOM - Formation Traction TER Transilien
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF Voyageurs SA
Lauréat :
Nom officiel : DIGIRAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : DIGIRAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 918 269 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 01/12/2034
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247093
Titre : DIGIRAIL - Formation Traction TER Transilien
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/12/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF Voyageurs SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société nationale SNCF
Numéro d’enregistrement : 552 049 447 76279
Adresse postale : 2 PL AUX ETOILES
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : ZHOU Sophie
Adresse électronique : sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone : 0000000000
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale : PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SNCF Voyageurs SA
Numéro d’enregistrement : 519 037 584 14786
Adresse postale : 1 RUE CAMILLE MOKE
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : ZHOU Sophie
Adresse électronique : sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone : 0000000000
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA
Numéro d’enregistrement : 389 191 982 00344
Ville : SAINT-OUEN
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : info@alstomgroup.com
Téléphone : +331 57 06 90 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DIGIRAIL
Numéro d’enregistrement : 845 319 235 00022
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@digirail.fr
Téléphone : +337 69 83 52 86
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7a9c8d40-1152-4c1c-91ec-9d7c2068cd04 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/12/2024 10:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00798161-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024