FESSENHEIM – Refrettage de la jante alternateur du Groupe 2

Les Prestations comprennent notamment les études, les opérations, les fournitures et les outillages nécessaires à la réparation des taquets et au refrettage de la jante suivant la conception d’origine. Les Prestations comprennent notamment les études, les opérations, les fournitures et les outillages nécessaires à la réparation des taquets et au …

CPV: 31130000 Alternatory
Miejsce wykonania:
FESSENHEIM – Refrettage de la jante alternateur du Groupe 2
Miejsce udzielenia zamówienia:
EDF SA
Numer nagrody:
LOT UNIQUE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EDF SA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FESSENHEIM – Refrettage de la jante alternateur du Groupe 2
Description : Les Prestations comprennent notamment les études, les opérations, les fournitures et les outillages nécessaires à la réparation des taquets et au refrettage de la jante suivant la conception d’origine.
Identifiant de la procédure : 3a98f3b4-862a-4fc5-b792-cf3245d8f99b
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124-3 et des articles R. 2124-4 ainsi que des articles R. 2161-21 et sv du CCP. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161-23 du CCP).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31130000 Alternateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31130000 Alternateurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les informations sur le lieu d'exécution du marché seront précisées le cas échéant, dans le(s) rubrique(s) 5.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FESSENHEIM – Refrettage de la jante alternateur du Groupe 2
Description : Les Prestations comprennent notamment les études, les opérations, les fournitures et les outillages nécessaires à la réparation des taquets et au refrettage de la jante suivant la conception d’origine.
Identifiant interne : LOT UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31130000 Alternateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31130000 Alternateurs
Options :
Description des options : Option 1 : contrôle par magnétoscopie des queues d’aronde de tous les pôles et rainures Option 2 : rééquilibrage sur site

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché se déroulera sur le site de Fessenheim.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/02/2025
Date de fin de durée : 05/02/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du marché :
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR) : non
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contr at ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur du groupe EDF -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contr at ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDF SA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Organisation qui signe le marché : EDF SA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/02/2035

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CLEMESSY MOTORS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Clemessy
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/02/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/02/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C4P2223340
Titre : FESSENHEIM – Refrettage de la jante alternateur du Groupe 2
Date de conclusion du marché : 06/02/2025
Organisation qui signe le marché : EDF SA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 10/02/2035

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EDF SA
Numéro d’enregistrement : 552 081 317
Département : Direction des Achats Groupe - Direction Opérations Achat Production - Département Sud-Est
Adresse postale : 4 Allée du Lac de Tignes
Ville : LA MOTTE SERVOLEX
Code postal : 73290
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Marie-Anne FRICK
Adresse électronique : marie-anne.frick@edf.fr
Téléphone : 0033669315876
Adresse internet : https://www.edf.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pha2.edf.com
Profil de l’acheteur : https://pha2.edf.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris Cedex 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0033144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CLEMESSY MOTORS SAS
Numéro d’enregistrement : 419 064 480 00017
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68067
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Médiateur du groupe EDF
Numéro d’enregistrement : 552 081 317 T
Adresse postale : TSA 50026
Ville : Paris CEDEX 08
Code postal : 75 804
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 (0)1 40 42 22 22
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b9d6e3b9-390e-46ca-aba6-92967357bdcd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/02/2025 14:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00095676-2025
Numéro de publication au JO S : 30/2025
Date de publication : 12/02/2025