Exploitation et maintenance des ascenseurs, monte-charges, plateformes élévatrices et escalators des Grands Sites du Départemental de l'Hérault

Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 500 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La présente …

CPV: 50750000 Usługi w zakresie konserwacji wind
Termin:
3 marca 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Exploitation et maintenance des ascenseurs, monte-charges, plateformes élévatrices et escalators des Grands Sites du Départemental de l'Hérault
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil départemental de l'Hérault
Numer nagrody:
24CBD15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation et maintenance des ascenseurs, monte-charges, plateformes élévatrices et escalators des Grands Sites du Départemental de l'Hérault
Description : Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 500 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La présente consultation concerne des prestations : - de maintenance préventive et corrective des équipements gérés par le DEPARTEMENT - de prestations de renouvellement ou de réhabilitation de certains équipements Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance préventive "systématique" type étendu et maintenance corrective comprise dans le forfait. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Maintenance corrective non comprise dans le forfait et prestations de renouvellement ou de réhabilitation de certains équipements Le CCTP de la consultation concerne la maintenance de type « étendu » (norme P 82-022) des : - Ascenseurs, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande, - Monte-charges, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande, - Plateformes élévatrices, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande - Escalators ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande. Les sites concernés sont : - Montpellier Alco et Alco 2 - Montpellier maison du tourisme - Montpellier Lifar Alco 3 - Montpellier Pierres Vives - Montpellier Pierres vives Maison des Sports Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Identifiant de la procédure : 33eb60ca-1ca6-43e0-9793-fe8ec9e2b23a
Identifiant interne : 24CBD15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune De
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Exploitation et maintenance des ascenseurs, monte-charges, plateformes élévatrices et escalators des Grands Sites du Départemental de l'Hérault
Description : Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 500 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 500 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La présente consultation concerne des prestations : - de maintenance préventive et corrective des équipements gérés par le DEPARTEMENT - de prestations de renouvellement ou de réhabilitation de certains équipements Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance préventive "systématique" type étendu et maintenance corrective comprise dans le forfait. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Maintenance corrective non comprise dans le forfait et prestations de renouvellement ou de réhabilitation de certains équipements Le CCTP de la consultation concerne la maintenance de type « étendu » (norme P 82-022) des : - Ascenseurs, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande, - Monte-charges, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande, - Plateformes élévatrices, ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande - Escalators ainsi que leurs armoires électriques d'alimentation et de commande. Les sites concernés sont : - Montpellier Alco et Alco 2 - Montpellier maison du tourisme - Montpellier Lifar Alco 3 - Montpellier Pierres Vives - Montpellier Pierres vives Maison des Sports Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Identifiant interne : S-PF-1586630

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune De
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; Les justificatifs de formation au risque amiante pour les activités de sous-section 4 (Ss4) ;

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/03/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie ( cf détail situation selon condition contrat) . Les prix sont révisables (cf détail condition contrat). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2D757FE5-D5EE-9CAB-24E67CF47C770F27
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 2D758013-9430-7DB7-601397E4CD2492CC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 57c9e3a0-e060-498b-ba91-7a33976ce5e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 17:28 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00045916-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025