Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne

Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne

CPV: 50720000 Usługi w zakresie napraw i konserwacji centralnego ogrzewania
Miejsce wykonania:
Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Miejsce udzielenia zamówienia:
CNRS Rhône Auvergne
Numer nagrody:
2024-35

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Description : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Identifiant de la procédure : c5e42413-5246-44d7-8129-ac959b0afeea
Avis précédent : 7ce21662-cf05-422a-921c-6cd6fc8c718e-02
Identifiant interne : 2024-35
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : visites de sites obligatoires Consultation qui fait suite à l'abandon de procédure n° 2024-01
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Description : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : PSE 1 : Exploitation des installations de CVC de l'IRCELYON situé à Villeurbanne PSE 2 : Prestations de gros entretien et de renouvellement des installations CVC (P3)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne la Délégation régionale, le BMS, l'ISA et CRMN

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne l'IBCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne l'ISC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 52 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 670 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 401949-2024
Informations complémentaires : visites de sites obligatoires Insertion sociale : 150h/an à prévoir Consultation qui fait suite à l'abandon de la procédure 2024-01

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : PRIX
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Rhône Auvergne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Rhône Auvergne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 938 658 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DALKIA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DALKIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 938 658 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029704
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/02/2025
Date de conclusion du marché : 07/03/2025
Organisation qui signe le marché : CNRS Rhône Auvergne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement : 18008901300668
Adresse postale : Pôle achat CNRS DR7 Rhone Auvergne 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Ville : Villeurbanne cedex
Code postal : 69609
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : dr07.marches@cnrs.fr
Téléphone : 0472445600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DALKIA
Numéro d’enregistrement : 45650053705892
Adresse postale : 15 Avenue Albert Einstein
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commer-rhone-alpes-cest@dalkia.fr
Téléphone : 0487647300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 31d84850-d59b-40ca-95fa-b6059a5ab4ef - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00183039-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025