Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU)-.

La présente consultation concerne des prestations d’Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU). Il s’agit d’un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum de 2 000 000 € HT par période pour chaque lot UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel …

CPV: 45233141 Roboty w zakresie konserwacji dróg
Miejsce wykonania:
Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU)-.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Conseil Départemental des Vosges
Numer nagrody:
T24017

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU)-.
Description : La présente consultation concerne des prestations d’Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU). Il s’agit d’un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum de 2 000 000 € HT par période pour chaque lot
Identifiant de la procédure : 12483f87-1b34-42b9-8d15-7c3b4b605e37
Identifiant interne : T24017
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney
Description : UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : UNITE TERRITORIALE CENTRE comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Dompaire, Épinal et Bruyères
Description : UNITE TERRITORIALE CENTRE comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Dompaire, Épinal et Bruyères
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : UNITE TERRITORIALE EST comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Saint-Dié, Gérardmer et Remiremont
Description : UNITE TERRITORIALE EST comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Saint-Dié, Gérardmer et Remiremont
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 139630
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025X025/1
Titre : UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 139630
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 2 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025X026/2
Titre : UNITE TERRITORIALE CENTRE comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Dompaire, Épinal et Bruyères
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE - SUR LES VANNES
Offre :
Identifiant de l’offre : 139585
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 2 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025X027/3
Titre : UNITE TERRITORIALE EST comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Saint-Dié, Gérardmer et Remiremont
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Vosges

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental des Vosges
Numéro d’enregistrement : 22880001700011
Adresse postale : 8 rue de la préfecture
Ville : Epinal
Code postal : 88000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@vosges.fr
Téléphone : 0329298929
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : COLAS FRANCE
Numéro d’enregistrement : 32933888303421
Adresse postale : 3 RUE DE L AVENIR
Ville : CAPAVENIR-VOSGES
Code postal : 88150
Pays : France
Adresse électronique : vosges@colas.com
Téléphone : 0329811300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0011

Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE - SUR LES VANNES
Numéro d’enregistrement : 32585735700223
Adresse postale : ZI PLAINE DE SOCOURT
Ville : CHARMES
Code postal : 88130
Pays : France
Adresse électronique : charmes@eurovia.com
Téléphone : 0329381331
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bb3e5fa6-8fe4-4a98-8eb1-ad47677a2d99 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 12:54 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00191883-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025