Etude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval

Réalisation d'une étude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval afin de déterminer les volumes prélevables par usage Réalisation d'une étude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval afin de déterminer les volumes prélevables …

CPV: 71241000 Studia wykonalności, usługi doradcze, analizy, 71313000 Usługi doradcze w zakresie środowiska naturalnego, 71335000 Badania inżynieryjne, 73200000 Usługi doradcze w zakresie badań i rozwoju
Termin:
24 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Etude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval
Miejsce udzielenia zamówienia:
SM DE GESTION DU PNR SCARPE-ESCAUT
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SM DE GESTION DU PNR SCARPE-ESCAUT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval
Description : Réalisation d'une étude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval afin de déterminer les volumes prélevables par usage
Identifiant de la procédure : ec1a3ec8-2aa5-4b06-b65c-591d870ec758
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure formalisée avec négociation dans le cadre d'une étude Hydrologie - milieux - usages - climat

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73200000 Services de conseil en recherche et développement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 830 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : les autres motifs d'exclusion sont repris dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval
Description : Réalisation d'une étude Hydrologie - Milieux - Usages - Climat (HMUC) sur le territoire du SAGE Scarpe aval afin de déterminer les volumes prélevables par usages

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73200000 Services de conseil en recherche et développement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 830 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique 70% selon RC
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30% selon RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/02/2025
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SM DE GESTION DU PNR SCARPE-ESCAUT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SM DE GESTION DU PNR SCARPE-ESCAUT
Numéro d’enregistrement : 25590074800021
Département : Nord
Adresse postale : MAISON DU PARC 357 RUE NOTRE-DAME D'AMOUR
Ville : Saint-amand-les-eaux
Code postal : 59230
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : m.kruk@pnr-scarpe-escaut.fr
Téléphone : +33327191970
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : acf7a078-3ee8-4464-b9ba-d984113c07ca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 15:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00038074-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025