Estivales en Savoie 2025 à 2028 - Lot n°1 : Régie générale mise en place, supervision de l'organisation logistique du festival et direction technique de l'événement

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord cadre d'un montant maximum de 61 000 euro(s) HT par an et d'une durée de 12 mois Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département de la Savoie organise chaque été un festival dédié aux arts vivants : …

CPV: 79953000 Usługi w zakresie organizacji festiwali
Termin:
7 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Estivales en Savoie 2025 à 2028 - Lot n°1 : Régie générale mise en place, supervision de l'organisation logistique du festival et direction technique de l'événement
Miejsce udzielenia zamówienia:
Département de la Savoie
Numer nagrody:
24AP14

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Estivales en Savoie 2025 à 2028 - Lot n°1 : Régie générale mise en place, supervision de l'organisation logistique du festival et direction technique de l'événement
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord cadre d'un montant maximum de 61 000 euro(s) HT par an et d'une durée de 12 mois Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département de la Savoie organise chaque été un festival dédié aux arts vivants : Les Estivales en Savoie. Il se déroule dans la cour du Château des Ducs de Savoie entre la fin juin et la mi-juillet. En moyenne entre 10 et 12 soirées sont organisées, proposant plusieurs artistes. La jauge maximum autorisée est de 3 000 personnes. Cet événement s'inscrit dans les objectifs du schéma départemental unique de développement artistique et culturel, et vise à refléter l'action culturelle du Département. Chaque année, il donne la place à des artistes de renom qui côtoient des artistes savoyards, dont certains sont en développement. Le festival a vocation à montrer toutes les expressions artistiques du territoire. Des partenariats avec les structures de pratique artistique amateur, des collèges, des écoles de musique, etc. sont consolidés tout au long de l'année, pour permettre à des praticiens amateurs de se produire dans le cadre des Estivales
Identifiant de la procédure : a1819d5d-1bbc-4ba1-9a3e-49e558eebe08
Identifiant interne : 24AP14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Château des Ducs de Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 61 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Estivales en Savoie 2025 à 2028 - Lot n°1 : Régie générale mise en place, supervision de l'organisation logistique du festival et direction technique de l'événement
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord cadre d'un montant maximum de 61 000 euro(s) HT par an et d'une durée de 12 mois Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département de la Savoie organise chaque été un festival dédié aux arts vivants : Les Estivales en Savoie. Il se déroule dans la cour du Château des Ducs de Savoie entre la fin juin et la mi-juillet. En moyenne entre 10 et 12 soirées sont organisées, proposant plusieurs artistes. La jauge maximum autorisée est de 3 000 personnes. Cet événement s'inscrit dans les objectifs du schéma départemental unique de développement artistique et culturel, et vise à refléter l'action culturelle du Département. Chaque année, il donne la place à des artistes de renom qui côtoient des artistes savoyards, dont certains sont en développement. Le festival a vocation à montrer toutes les expressions artistiques du territoire. Des partenariats avec les structures de pratique artistique amateur, des collèges, des écoles de musique, etc. sont consolidés tout au long de l'année, pour permettre à des praticiens amateurs de se produire dans le cadre des Estivales
Identifiant interne : S-PF-1580334

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Château des Ducs de Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 61 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/02/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 586EC050-FCCE-F71A-75AE05F527F2F02C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement : 51844
Adresse postale : Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville : Chambery
Code postal : 73018
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479967373
Adresse internet : http://www.savoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 586EC0AA-B143-D765-29C255F5C212CD8C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 586EC0CC-C1DE-96B1-C205A7F3A97EFF77
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 479d64d0-6ed4-495b-a0f7-8fdf2c44fa54 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 15:35 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00010273-2025
Numéro de publication au JO S : 5/2025
Date de publication : 08/01/2025