Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des membres du groupement de commandes

Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des membres du groupement de commandes Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis et de l'EHPAD de Surgères Entretien préventif …

CPV: 50000000 Usługi naprawcze i konserwacyjne, 90000000 Usługi odbioru ścieków, usuwania odpadów, czyszczenia/sprzątania i usługi ekologiczne, 90400000 Usługi utylizacji nieczystości, 90513900 Usługi likwidacji osadów
Termin:
14 lutego 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des membres du groupement de commandes
Miejsce udzielenia zamówienia:
Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des membres du groupement de commandes
Description : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des membres du groupement de commandes
Identifiant de la procédure : 94bf07b9-10cb-4043-bc73-60a2be8236b1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Participation à une organisation criminelle :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis et de l'EHPAD de Surgères
Description : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis et de l'EHPAD de Surgères
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE et développement durable : 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des Centres Hospitaliers de Rochefort, de Marennes et de l'Ile d'Oléron
Description : Entretien préventif et curatif des réseaux et installations techniques d'eaux usées, pluviales et des équipements référencés des Centres Hospitaliers de Rochefort, de Marennes et de l'Ile d'Oléron
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513900 Services d'évacuation des boues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE et développement durable : 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/02/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir peut être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Numéro d’enregistrement : 20004783500018
Adresse postale : Direction des achats Rue du docteur schweitzer
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Téléphone : 0546456969
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15, rue de Blossac, BP 541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 55a39882-d563-487a-981a-d3af524bfaab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 17:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00034073-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025