Entretien des espaces verts du SDIS 91

Entretien des espaces verts du SDIS 91 Entretien espaces verts

CPV: 77310000 Usługi sadzenia roślin oraz utrzymania terenów zielonych
Termin:
25 kwietnia 2025 18:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Entretien des espaces verts du SDIS 91
Miejsce udzielenia zamówienia:
SDIS 91 ESSONNE
Numer nagrody:
PF2404

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS 91 ESSONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts du SDIS 91
Description : Entretien des espaces verts du SDIS 91
Identifiant de la procédure : 4c333180-8eea-46cb-8fc4-4830995c1373
Identifiant interne : PF2404
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien espaces verts
Description : Entretien espaces verts
Identifiant interne : PF2404

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au réglement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au réglement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la date de réception des lettres des rejets.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 91 ESSONNE -
Organisation qui traite les offres : SDIS 91 ESSONNE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS 91 ESSONNE
Numéro d’enregistrement : 28910099200030
Adresse postale : SDIS 91 1, rond-point de l'espace BP 218
Ville : Evry
Code postal : 91007
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@sdis91.fr
Téléphone : 0178054568
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Ville : Versailles
Code postal : 78646
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 7a5d7317-c387-457e-b926-f6e4fb1bd0e6-05
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Ajout clause d'insertion sociale. Modification du modification du CCAP L'article 13 relatif à la mise en oeuvre d'une clause d'insertion sociale a été ajouté.

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : La sous-section "Objectif social de la passation de marché" est ajoutée : possibilité d'emploi de chômeurs de longues durée, ou personnes handicapées etc.
Les documents de marché ont été modifiés le : 28/03/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c4f06a29-8096-4723-b2f0-c21dcfc857cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 16:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00208851-2025
Numéro de publication au JO S : 64/2025
Date de publication : 01/04/2025