ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES D'HABITAT 06

La consultation a pour l'entretien des espaces verts des résidences d'Habitat 06. Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE). LOT N°1 : CASA CAPG CACPL LOT N°2 : CARF LOT N°3 : RIVE …

CPV: 77310000 Usługi sadzenia roślin oraz utrzymania terenów zielonych
Miejsce wykonania:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES D'HABITAT 06
Miejsce udzielenia zamówienia:
Habitat 06
Numer nagrody:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 06
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES D'HABITAT 06
Description : La consultation a pour l'entretien des espaces verts des résidences d'Habitat 06. Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Identifiant de la procédure : 871bf0af-9568-41f6-aa19-c461820e605a
Avis précédent : 5ef200fd-da58-4d90-b13b-95e3a045d29d-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CASA CAPG CACPL
Description : LOT N°1 : CASA CAPG CACPL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CARF
Description : LOT N°2 : CARF

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : RIVE GAUCHE
Description : LOT N°3 : RIVE GAUCHE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CAGNES-SUR-MER
Description : LOT N°4 : CAGNES-SUR-MER

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SAINT LAURENT DU VAR
Description : LOT N°5 : SAINT LAURENT DU VAR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : RIVE DROITE
Description : LOT N°6 : RIVE DROITE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ELAGAGE
Description : LOT N°7 : ELAGAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : DEBROUSSAILLEMENT
Description : LOT N°8 : DEBROUSSAILLEMENT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et méthodologique
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : VOIR RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille -
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 791 040 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROLANDO PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : ROLANDO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 154 560 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BOTANICA JARDINS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOTANICA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BOTANICA JARDINS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOTANICA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 69 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROLANDO PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : ROLANDO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 84 920 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROLANDO PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : ROLANDO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 56 360 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BOTANICA JARDINS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOTANICA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 24 600 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DEFIE
Offre :
Identifiant de l’offre : DEFIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BOTANICA JARDINS SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOTANICA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 91 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date de conclusion du marché : 06/03/2025
Organisation qui signe le marché : Habitat 06

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat 06
Numéro d’enregistrement : 30346915900071
Adresse postale : 64-66 avenue Valéry Giscard d'Estaing Nice Leader - Le Centaure
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : aberger@habitat06.fr
Téléphone : +33 492267230
Adresse internet : https://www.habitat06.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 1713011120776
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ROLANDO PAYSAGES
Numéro d’enregistrement : 39946359500013
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS BOTANICA JARDINS SERVICES
Numéro d’enregistrement : 34063214000109
Ville : VILLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0003 LOT-0007 LOT-0009

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASSOCIATION DEFIE
Numéro d’enregistrement : 42477777900077
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 26e51cad-fe1a-415c-8909-48a6f0b8ffd2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00228843-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025