Elévateurs bogies

Le Technicentre Industriel de Picardie, assurera les opérations de maintenance mi-vie sur le matériel AGC. A ce titre, il doit se doter d’un élévateur de bogies qui lui permettra de réaliser les opérations de maintenance des bogies. Dans ce même cadre, le Technicentre Industriel de Charente Périgord souhaite également se …

CPV: 34940000 Urządzenia kolejowe
Miejsce wykonania:
Elévateurs bogies
Miejsce udzielenia zamówienia:
SNCF Voyageurs
Numer nagrody:
2024DOS1263724

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Elévateurs bogies
Description : Le Technicentre Industriel de Picardie, assurera les opérations de maintenance mi-vie sur le matériel AGC. A ce titre, il doit se doter d’un élévateur de bogies qui lui permettra de réaliser les opérations de maintenance des bogies. Dans ce même cadre, le Technicentre Industriel de Charente Périgord souhaite également se doter de cet équipement. D'autres TI ont également exprimés leur volonté de se doter de ce type d'équipement. L'objet de ce marché consiste en la mise en place d'un accord-cadre afin d'équiper les différents TI d'élévateurs de bogies.
Identifiant de la procédure : 43c32158-6c17-4d3f-aa6c-072bad9ea2e3
Identifiant interne : 2024DOS1263724
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34940000 Équipement ferroviaire

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Elévateurs bogies
Description : Le Technicentre Industriel de Picardie, assurera les opérations de maintenance mi-vie sur le matériel AGC. A ce titre, il doit se doter d’un élévateur de bogies qui lui permettra de réaliser les opérations de maintenance des bogies. Dans ce même cadre, le Technicentre Industriel de Charente Périgord souhaite également se doter de cet équipement. D'autres TI ont également exprimés leur volonté de se doter de ce type d'équipement. L'objet de ce marché consiste en la mise en place d'un accord-cadre afin d'équiper les différents TI d'élévateurs de bogies.
Identifiant interne : 2024DOS1263724

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34940000 Équipement ferroviaire

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Canal de communication ad hoc :
Nom : PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : GAPD
Date limite de réception des demandes de participation : 29/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : /
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Non
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF Voyageurs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 519 037 584 14786
Adresse postale : 1 RUE CAMILLE MOKE
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Madina TOURE
Adresse électronique : ext.madina.toure@sncf.fr
Téléphone : 0766417616
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale : PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc08bc62-2168-4f0e-b5f0-75e92a7bd3c4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/01/2025 15:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00011392-2025
Numéro de publication au JO S : 6/2025
Date de publication : 09/01/2025