E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE

E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE

CPV: 60000000 Usługi transportowe (z wyłączeniem transportu odpadów)
Miejsce wykonania:
E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Miejsce udzielenia zamówienia:
HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Description : E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Identifiant de la procédure : 769ab41d-2994-4db0-bad4-b060d1a901a1
Avis précédent : 561512-2024
Identifiant interne : 1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Description : E24_0502_PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 02/02/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : pondération 70 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : Organisation détaillée dans le cadre du mémoire technique : 15 % Responsabilité environnementale : Emissions de CO2 déclarées dans le cadre du mémoire technique : 10 % Responsabilité sociale : Insertion déclarée dans le cadre du mémoire technique : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIRECT TRANS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251437
Titre : PRESTATION DE TRANSPORT DU PERSONNEL A ST PRIEST POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ET LE GCS BLANCHISSERIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2024
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : 45, rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DIRECT TRANS SAS
Numéro d’enregistrement : 51536007100044
Adresse postale : 6 RUE MARIUS MARTIN
Ville : VENISSIEUX
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@direct-trans.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e91a00e4-01fd-4d11-ab8c-818fd8ab2121 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 14:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00030131-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025