DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Pédiatrique et BIOPSIE avec MAD au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application …

CPV: 33182000 Urządzenia do wspomagania serca, 33182300 Urządzenia do chirurgii serca, 33186000 Pozaustrojowe układy krążeniowe, 33600000 Produkty farmaceutyczne
Miejsce wykonania:
DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Pédiatrique et BIOPSIE avec MAD au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU BORDEAUX
Numer nagrody:
24UDMFDA192

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH PAU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU Limoges
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Pédiatrique et BIOPSIE avec MAD au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : ea1857f6-a23e-4a7e-b0ee-3d730d723e92
Identifiant interne : 24UDMFDA192
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PACK ENFANT COMPLET AVEC OXYGENATEUR A MEMBRANE ET CIRCUIT CEC SOUS BARQUETTE
Description : PACK ENFANT COMPLET AVEC OXYGENATEUR A MEMBRANE ET CIRCUIT CEC SOUS BARQUETTE et cellule cdi arterielle et veineuse avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 et 1/4-1/4 et 1/4-3/8 PACK ENFANT COMPLET AVEC OXYGENATEUR A MEMBRANE ET CIRCUIT CEC SOUS BARQUETTE -Qté estimative sur 12 mois: 155 -Qté maxi sur 12 mois: 341 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 269 700,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PACK PEDIATRIQUE (CIRCUIT CEC) POUR OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON ET PETIT ENFANT
Description : PACK PEDIATRIQUE (CIRCUIT CEC) POUR OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON ET PETIT ENFANT avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 et 1/4-1/4 et 1/4-3/8 et cellule cdi arterielle et veineuse PACK PEDIATRIQUE (CIRCUIT CEC) POUR OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON ET PETIT ENFANT -Qté estimative sur 12 mois: 205 -Qté maxi sur 12 mois: 451 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 912,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : KIT DE CARIOPLEGIE FROIDE PEDIATRIQUE POUR CEC
Description : KIT DE CARIOPLEGIE FROIDE PEDIATRIQUE POUR CEC KIT DE CARIOPLEGIE FROIDE PEDIATRIQUE POUR CEC -Qté estimative sur 12 mois: 355 -Qté maxi sur 12 mois: 781 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 065,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET RESERVOIR VEINEUX RIGIDE
Description : OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET RESERVOIR VEINEUX RIGIDE OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET RESERVOIR VEINEUX RIGIDE -Qté estimative sur 12 mois: 155 -Qté maxi sur 12 mois: 341 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 198 555,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET PIEGE A BULLES INTEGRE
Description : OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET PIEGE A BULLES INTEGRE et reservoir veineux rigide OXYGENATEUR A MEMBRANE NOURRISSON AVEC SYSTEME DE PURGE ET PIEGE A BULLES INTEGRE -Qté estimative sur 12 mois: 135 -Qté maxi sur 12 mois: 297 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 198 450,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : HEMOFILTRE PEDIATRIQUE
Description : HEMOFILTRE PEDIATRIQUE HEMOFILTRE PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 355 -Qté maxi sur 12 mois: 781 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 250,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CANULE DE CARDIOPLEGIE PEDIATRIQUE POUR RACINE DE L'AORTE ANTEROGRADE ET RETROGRADE
Description : CANULE DE CARDIOPLEGIE PEDIATRIQUE POUR RACINE DE L'AORTE ANTEROGRADE ET RETROGRADE avec/ou sans ligne d'aspiration avec ou sans mandrin taille 4 à 16Fr CANULE DE CARDIOPLEGIE PEDIATRIQUE POUR RACINE DE L'AORTE ANTEROGRADE ET RETROGRADE -Qté estimative sur 12 mois: 250 -Qté maxi sur 12 mois: 550 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 217,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CANULE DE CARDIOPLEGIE ENFANT AVEC AIGUILLE D ARTERIOTOMIE
Description : CANULE DE CARDIOPLEGIE ENFANT AVEC AIGUILLE D ARTERIOTOMIE CANULE DE CARDIOPLEGIE ENFANT AVEC AIGUILLE D ARTERIOTOMIE -Qté estimative sur 12 mois: 410 -Qté maxi sur 12 mois: 902 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 230,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE AVEC MANDRIN et ASPIRATEUR PERICARDIQUE PEDIATRIQUE
Description : CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE AVEC MANDRIN et ASPIRATEUR PERICARDIQUE PEDIATRIQUE taille 12 à 18fr CANULE DE DECHARGE VENTRICULE GAUCHE AVEC MANDRIN et ASPIRATEUR PERICARDIQUE PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 360 -Qté maxi sur 12 mois: 792 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 280,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE courbe et droite TAILLE 9 à 24 Fr
Description : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE courbe et droite TAILLE 9 à 24 Fr CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE courbe et droite TAILLE 9 à 24 Fr -Qté estimative sur 12 mois: 110 -Qté maxi sur 12 mois: 242 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 656,20 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE MONOBLOC DROITE AVEC INTRODUCTEUR
Description : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE MONOBLOC DROITE AVEC INTRODUCTEUR taille 6 à 16 Fr, connecteur 3/16 et 1/4 CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE MONOBLOC DROITE AVEC INTRODUCTEUR -Qté estimative sur 12 mois: 725 -Qté maxi sur 12 mois: 1595 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 80 475,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE ANTEROGRADE
Description : CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE ANTEROGRADE CANULE ARTERIELLE PEDIATRIQUE ANTEROGRADE -Qté estimative sur 12 mois: 140 -Qté maxi sur 12 mois: 308 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 420,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : CANULE VEINEUSE ENFANT coudée et droite taille 12 à 28FR
Description : CANULE VEINEUSE ENFANT coudée et droite taille 12 à 28FR CANULE VEINEUSE ENFANT coudée et droite taille 12 à 28FR -Qté estimative sur 12 mois: 920 -Qté maxi sur 12 mois: 2024 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 640,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : CANULE VEINEUSE COUDEE PEDIATRIQUE AVEC EMBOUT RIGIDE taille 8 à 28 Fr
Description : CANULE VEINEUSE COUDEE PEDIATRIQUE AVEC EMBOUT RIGIDE taille 8 à 28 Fr CANULE VEINEUSE COUDEE PEDIATRIQUE AVEC EMBOUT RIGIDE taille 8 à 28 Fr -Qté estimative sur 12 mois: 100 -Qté maxi sur 12 mois: 220 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 300,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE EN SILICONE POUR SHUNT 3/8 * 3/8
Description : KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE EN SILICONE POUR SHUNT 3/8 * 3/8 Avec tête de pompe centrifuge, oxygénateur avec membrane longue durée et jeu de lignes pour l'ensemble KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE EN SILICONE POUR SHUNT 3/8 * 3/8 -Qté estimative sur 12 mois: 39 -Qté maxi sur 12 mois: 86 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 172 516,50 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE NON HEPARINE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE
Description : KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE NON HEPARINE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE KIT D'ASSISTANCE CARDIO-RESPIRATOIRE PEDIATRIQUE NON HEPARINE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE -Qté estimative sur 12 mois: 17 -Qté maxi sur 12 mois: 38 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIVE PEDIATRIQUE
Description : SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIVE PEDIATRIQUE SYSTEME D ASSISTANCE CIRCULATOIRE ET RESPIRATOIRE PORTATIVE PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 27 -Qté maxi sur 12 mois: 60 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : CANULE PERCUTANEE ARTERIELLE ET VEINEUSE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE PEDIATRIQUE
Description : CANULE PERCUTANEE ARTERIELLE ET VEINEUSE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE PEDIATRIQUE canule traitée avec kit introduction percutanée, canule avec et sans héparine TAILLE 8 à 14fr CANULE PERCUTANEE ARTERIELLE ET VEINEUSE AVEC TRAITEMENT DE SURFACE POUR ASSISTANCE PEDIATRIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 65 -Qté maxi sur 12 mois: 143 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 086,45 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : CANULE POUR ASSISTANCE RESPIRATOIRE à double lumière bi-cave
Description : CANULE POUR ASSISTANCE RESPIRATOIRE à double lumière bi-cave avec une troisième lumière pour la réinjection, avec introducteur. CANULE POUR ASSISTANCE RESPIRATOIRE à double lumière bi-cave -Qté estimative sur 12 mois: 50 -Qté maxi sur 12 mois: 110 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 239 700,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : CELLULE POUR MESURE DES PARAMETRES DU SANG EN CONTINU (PH - PCO2 - PO2- K+ - SATURATION)
Description : CELLULE POUR MESURE DES PARAMETRES DU SANG EN CONTINU (PH - PCO2 - PO2- K+ - SATURATION) Avec mise à disposition d'un appareil de mesure CELLULE POUR MESURE DES PARAMETRES DU SANG EN CONTINU (PH - PCO2 - PO2- K+ - SATURATION) -Qté estimative sur 12 mois: 1200 -Qté maxi sur 12 mois: 2640 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 306 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : TUBE VALVE BIOLOGIQUE EN DACRON
Description : TUBE VALVE BIOLOGIQUE EN DACRON TUBE VALVE BIOLOGIQUE EN DACRON -Qté estimative sur 12 mois: 7 -Qté maxi sur 12 mois: 16 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 900,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : VALVE MECANIQUE AORTIQUE ET MITRALE SUPRA ANNULAIRE POUR PATIENTS PEDIATRIQUES A HAUT RISQUE
Description : VALVE MECANIQUE AORTIQUE ET MITRALE SUPRA ANNULAIRE POUR PATIENTS PEDIATRIQUES A HAUT RISQUE patients pédiatriques à haut risque atteints de pathologies complexes VALVE MECANIQUE AORTIQUE ET MITRALE SUPRA ANNULAIRE POUR PATIENTS PEDIATRIQUES A HAUT RISQUE -Qté estimative sur 12 mois: 7 -Qté maxi sur 12 mois: 16 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : VALVE MECANIQUE PEDIATRIQUE 16 à 19 MM
Description : VALVE MECANIQUE PEDIATRIQUE 16 à 19 MM VALVE MECANIQUE PEDIATRIQUE 16 à 19 MM -Qté estimative sur 12 mois: 7 -Qté maxi sur 12 mois: 16 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : PATCH BIOLOGIQUE PERICARDIQUE
Description : PATCH BIOLOGIQUE PERICARDIQUE PATCH BIOLOGIQUE PERICARDIQUE -Qté estimative sur 12 mois: 160 -Qté maxi sur 12 mois: 352 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 286 624,80 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : TUBE DROIT EN DACRON
Description : TUBE DROIT EN DACRON TUBE DROIT EN DACRON -Qté estimative sur 12 mois: 15 -Qté maxi sur 12 mois: 33 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/08/2024 ou à la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 259957-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TERUMO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 71 750 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245119
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA
Offre :
Identifiant de l’offre : LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 27 690 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245117
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TERUMO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 60 750 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245119
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 4 575 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 3 690 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 7 920 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA
Offre :
Identifiant de l’offre : LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 2 101 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245117
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 36 395 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIVANOVA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LIVANOVA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 13 248 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245117
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 26 650 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROSETS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 105 300 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245116
Titre : Systeme D Assistance Circulatoire Et Respiratoire Portative Pediatrique
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 26 650 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245118
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TERUMO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 108 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245119
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : SITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 18 267,01 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245114
Titre : Valve Mecanique Aortique Et Mitrale Supra Annulaire Pour Patients Pediatriques A Haut Risque
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CryoLife France
Offre :
Identifiant de l’offre : CryoLife France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 28 224 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245115
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CryoLife France
Offre :
Identifiant de l’offre : CryoLife France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 5 385,75 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245115
Titre : Dms pour service de chirurgie cardiaque Cec Pédiatrique et Biopsie avec Mad au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E8BBEA6A-B6CD-907E-26374E2116DEA6DE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 55417
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E8BBEA93-D9EC-D4CF-18F0F1C96B45D28E
Adresse postale : Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat
Ville : Talence Cedex
Code postal : 33404
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement : E8BBEAC5-F88B-AE29-46465FBE5D6F6E28
Adresse postale : Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville : Bayonne
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement : E8BBEAF8-A700-77A8-1137C0B582713062
Adresse postale : Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou
Ville : Périgueux
Code postal : 24019
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement : E8BBEB52-D5F3-BA47-2821607CBDDFA9DD
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40024
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement : E8BBEB71-BEAD-606B-638B327B367A8CF5
Adresse postale : Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville : Agen
Code postal : 47923
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CH PAU
Numéro d’enregistrement : E8BBECEB-E20A-125D-69694DF1EEF16257
Adresse postale : Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive
Ville : Pau
Code postal : 64046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CHU Limoges
Numéro d’enregistrement : E8BBED31-EEE6-ECA1-17E992DB44444E31
Adresse postale : 2, avenue Martin Luther King
Ville : Limoges
Code postal : 87042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier Universitaire de Limoges
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E8BBED93-073F-8AD6-B2C939C5B9F3D53B
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0011

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E8BBEDB4-D0AA-C774-F8AEEC30DE3F0446
Adresse postale : 103 bis, rue Belleville
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0556692718
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0012

Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-2-1
Adresse postale : 3 Rpt Des Saules
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0130961299
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-3-1
Adresse postale : 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@livanova.com
Téléphone : 0146018909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0014

Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-5-1
Adresse postale : 3 Rpt Des Saules
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0130961299
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-7-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0016

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-8-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0017

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-9-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0018

Nom officiel : LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-10-1
Adresse postale : 24 Rue Gouverneur General Felix Eboue
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@livanova.com
Téléphone : 0146018909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0019

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-11-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0020

Nom officiel : LIVANOVA SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-13-1
Adresse postale : 4 Avenue Reaumur
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@livanova.com
Téléphone : 0146018909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0021

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-14-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0022

Nom officiel : EUROSETS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-17-1
Adresse postale : 5 Che Du Jubin
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info.fr@eurosets.com
Téléphone : 0962191542
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0023

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-18-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 0155381700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0024

Nom officiel : TERUMO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-20-1
Adresse postale : 3 Rpt Des Saules
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0130961299
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0025

Nom officiel : SITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-22-1
Adresse postale : 40 Rue D Arcueil
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@abbott.com
Téléphone : 0156717319
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0026

Nom officiel : CryoLife France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-24-1
Adresse postale : 3 Rue St Georges
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : customerservice.fr@artivion.com
Téléphone : 0172256793
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0024

8.1 ORG-0027

Nom officiel : CryoLife France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1461415-1-25-1
Adresse postale : 3 Rue St Georges
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : customerservice.fr@artivion.com
Téléphone : 0172256793
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0025

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2d0f4598-5e59-4d63-9f3a-99fab67f31b7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 12:14 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00800306-2024
Numéro de publication au JO S : 253/2024
Date de publication : 31/12/2024