DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est …

CPV: 33111710 Wyroby do angiografii, 33184500 Endoprotezy naczyń wieńcowych
Termin:
6 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025
Miejsce udzielenia zamówienia:
HUS-Etablissement support du GHT 10
Numer nagrody:
ANGI4

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILES POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE ET CORONAROGRAPHIE 4 - 2025
Description : Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau
Identifiant de la procédure : 35abeade-1611-4971-b0f3-6226007ee41f
Identifiant interne : ANGI4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CATHETER D'EXTENSION DE GUIDE EXCHANGE RAPID, AVEC EXTREMITE ARRONDIE ET ATRAUMATIQUE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CATHETER D'EXTENSION DE GUIDE EXCHANGE RAPID, AVEC EXTREMITE ARRONDIE ET ATRAUMATIQUE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES<br/>
Identifiant interne : 69

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/02/2025 09:00 +01:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CATHETER GUIDE COURT (INFERIEUR OU EGAL A 55cm) A LARGE LUMIERE POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE, EXTREMITE SOUPLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CATHETER GUIDE COURT (INFERIEUR OU EGAL A 55cm) A LARGE LUMIERE POUR ANGIOPLASTIE CORONAIRE, EXTREMITE SOUPLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 70

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/02/2025 09:00 +01:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GUIDE DE MESURE DE PRESSION INTRACORONAIRE FFR COMPATIBLE MACHINE VOLCANO ET AVEC MISE A DISPOSITION DE 1 CONSOLE MINIMUM SUPPLEMENTAIRE, TOUTES REFERENCES
Description : GUIDE DE MESURE DE PRESSION INTRACORONAIRE FFR COMPATIBLE MACHINE VOLCANO ET AVEC MISE A DISPOSITION DE 1 CONSOLE MINIMUM SUPPLEMENTAIRE, TOUTES REFERENCES&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 71

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/02/2025 09:00 +01:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES MULTIATTRIBUTAIRE - FOURNISSEURS ECONOMIQUES :-5 REPARTITION CONSOMMATION : 35/20/20/15/10
Description : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES MULTIATTRIBUTAIRE - FOURNISSEURS ECONOMIQUES :-5 REPARTITION CONSOMMATION : 35/20/20/15/10 &amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne : 72

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184500 Endoprothèses coronariennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111710 Fournitures pour l'angiographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2025 renouvelable 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 11 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/02/2025 09:00 +01:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BA780F14-A8A9-8A5A-17F1062C8EAE8CF5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement : 80424
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Adresse électronique : csja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 0388116349
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : BA780F39-E92E-0192-BF36148E0A5EA098
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : BA780F4A-9BED-0C22-980088F1374D585B
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 99c5b6ea-9c42-4336-a93e-066a4f595121 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/12/2024 15:22 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00798672-2024
Numéro de publication au JO S : 252/2024
Date de publication : 30/12/2024