Détermination des débits biologiques dans le cadre du volet "milieux" de la démarche HMUC (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) sur le bassin du Cher

Le présent marché a pour objet de déterminer des valeurs de débits biologiques sur l'ensemble du cycle hydrologique (période de basses eaux et hors période de basses eaux) à l'échelle de secteurs cohérents pour l'ensemble du périmètre de l'étude HMUC Cher. Le présent marché a pour objet de déterminer des …

CPV: 79311000 Usługi w zakresie ankiet
Termin:
21 lutego 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Détermination des débits biologiques dans le cadre du volet "milieux" de la démarche HMUC (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) sur le bassin du Cher
Miejsce udzielenia zamówienia:
Etablissement Public Loire
Numer nagrody:
2025BP03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Détermination des débits biologiques dans le cadre du volet "milieux" de la démarche HMUC (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) sur le bassin du Cher
Description : Le présent marché a pour objet de déterminer des valeurs de débits biologiques sur l'ensemble du cycle hydrologique (période de basses eaux et hors période de basses eaux) à l'échelle de secteurs cohérents pour l'ensemble du périmètre de l'étude HMUC Cher.
Identifiant de la procédure : 01a2ef5b-8728-49bc-a3b6-d7737007376f
Identifiant interne : 2025BP03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Détermination des débits biologiques dans le cadre du volet "milieux" de la démarche HMUC (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) sur le bassin du Cher
Description : Le présent marché a pour objet de déterminer des valeurs de débits biologiques sur l'ensemble du cycle hydrologique (période de basses eaux et hors période de basses eaux) à l'échelle de secteurs cohérents pour l'ensemble du périmètre de l'étude HMUC Cher.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée

Durée : 16 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC1, DC2, Kbis et justificatifs
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/02/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800033
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c39c4cd6-46c4-4057-bba5-d797b516f7c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 19:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00031143-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025